Point de vue

Il est temps d’établir un seuil de pauvreté officiel

La pauvreté est difficile à mesurer. Et elle possède de multiples dimensions au-delà du fait de vivre avec un faible revenu, d’avoir un handicap ou un problème de santé coûteux, de ne pas trouver de logement décent, de ne pas pouvoir comprendre et communiquer dans un environnement de plus en plus complexe sur le plan technologique et juridique et d’être incapable de trouver des aliments nutritifs à prix raisonnables.

Le gouvernement fédéral s’est pourtant engagé à élaborer une stratégie majeure de réduction de la pauvreté, et le ministre Duclos aimerait vraisemblablement avoir des moyens importants pour mesurer et surveiller les progrès vers l’objectif de réduction de la pauvreté au Canada.

Il est temps que le gouvernement fédéral établisse un seuil officiel de pauvreté, c’est-à-dire un montant en dollars en dessous duquel une personne ou une famille serait considérée comme «pauvre».

De nombreux Canadiens pourraient être surpris que le Canada n’en ait pas déjà un. Statistique Canada, tout en produisant divers seuils de faible revenu depuis les années 1960, a fermement refusé de qualifier ces seuils de «pauvreté», pour la simple raison que la pauvreté est plus lourde de conséquences que le fait de vivre avec un faible revenu. Pour un organisme national de statistique, c’est une position que l’on peut comprendre, car il n’existe pas de méthode purement statistique pour établir un tel seuil. Cependant, il est tout à fait raisonnable pour un gouvernement de préciser un seuil de pauvreté, même s’il repose sur des jugements arbitraires; c’est du ressort et de la compétence des représentants élus.

Un seuil de pauvreté clairement établi permet à un gouvernement de fixer des cibles, comme réduire de 50 % la prévalence de la pauvreté mesurée, au cours de la prochaine décennie. Ce type de cibles permet à un gouvernement de concentrer son programme politique sur des interventions et des changements de programme efficaces pour atteindre la cible. De plus, cela permet aux Canadiens de suivre facilement les progrès du gouvernement vers l’atteinte de sa cible.

La possibilité d’établir une mesure significative de la pauvreté, qui serait largement acceptée pour refléter raisonnablement les situations de pauvreté, demeure un grand défi, même si les nombreux aspects possibles de la pauvreté n’ont pas été pleinement compris. Le fait que les seuils de faible revenu établis par Statistique Canada soient traités de facto comme des seuils de pauvreté, même imparfaits, laisse à penser qu’un faible revenu serait l’indicateur principal de la pauvreté.

Pourtant, un seuil de pauvreté défini par un niveau de revenu ne devrait être qu’un point de départ qui devrait être complété par un tableau de bord contenant d’autres mesures comme l’accès aux biens et aux services de soutien social, le handicap, l’analphabétisme, le logement et l’insécurité alimentaire.

Quel type de revenu correspondrait le mieux à un seuil de pauvreté officiel probant?

À l’heure actuelle, Statistique Canada produit trois ensembles de seuils, tous imparfaits.

Le plus ancien est le seuil de faible revenu (SFR). Il est basé sur une estimation statistique obscure et n’a pas été révisé depuis 1992 puisqu’il peut varier d’une manière qui défie toute logique. Le SFR devrait être complètement mis de côté.

Variation régionale

À compter du 1er janvier 1992, Statistique Canada a commencé à publier une mesure de faible revenu (MFR). La MFR est très simple et transparente. Elle équivaut à la moitié du revenu médian adapté à la taille de la famille. Il est largement admis, tant chez les chercheurs que dans les analyses produites par l’OCDE, que deux personnes vivant ensemble ont besoin de moins de revenus que deux personnes vivant dans des ménages distincts, que trois personnes vivant ensemble ont besoin de moins de revenus qu’un couple plus une personne seule. En conséquence, la MFR varie pour les familles de tailles différentes selon une «échelle d’équivalence» qui est la même que celle qui est largement utilisée à l’échelle internationale.

Plus récemment, à partir de 2000, à la demande des ministres des Affaires sociales de partout au Canada, Statistique Canada a commencé à publier une «mesure axée sur le marché». Tandis que la MFR ne fait pas de distinction selon une échelle de régions urbaines et rurales, la mesure axée sur le marché comporte des seuils différents pour chacune des cinquante municipalités et régions géographiques. Cette variation régionale est importante pour refléter les différences de coûts à travers le pays.

La mesure axée sur le marché utilise la même échelle d’équivalence que la MFR. Cependant, elle recourt à une mixité complexe d’éléments pour constituer son panier de consommation. Cette composition n’est pas du tout transparente, et quand on examine le document de cent pages décrivant les dernières révisions détaillées de 2010, beaucoup trouvent que certains éléments sont arbitraires et sans fondement.

Nouveau point de départ

En conséquence, la MFR et la mesure axée sur le marché ont toutes deux des points forts et des points faibles. Heureusement, il est facile d’imaginer un «nouveau seuil canadien de pauvreté» (SCP) qui combinerait les avantages des deux, tout en évitant leurs principaux écueils.

À l’instar de la MFR, ce seuil équivaudrait à la moitié du revenu médian ajusté à la taille de la famille. On ferait aussi la moyenne du revenu médian des dernières années pour fournir plus de stabilité. Et comme la mesure axée sur le marché, ce seuil serait caractérisé par les mêmes cinquante régions géographiques, et au lieu du panier complexe et arbitraire des dépenses sous-jacentes à la MFR, seuls les coûts de logement (loyers des appartements de deux et trois chambres) seraient utilisés pour refléter les variations géographiques.

Même s’il n’est pas parfait, ce SCP serait un point de départ suffisant pour une stratégie de réduction de la pauvreté du gouvernement : il serait plein de sens, utile à Statistique Canada pour faire des mesures et constituerait une base solide pour suivre les progrès vers l’objectif fondamental de réduction de la pauvreté.

Michael Wolfson est membre du Centre de droit, politique et éthique de la santé à l’Université d’Ottawa. Il a présidé une Chaire de recherche du Canada dans le même établissement. Il a auparavant occupé le poste de statisticien adjoint en chef à Statistique Canada. 

Michael C. Wolfson, expert-conseil auprès du site EvidenceNetwork.ca

Point de vue

Assurance médicaments publique: plus que temps d’agir

Au lendemain de l’ajustement annuel des contributions au régime public d’assurance médicaments du Québec et d’une rencontre des ministres de la Santé provinciaux où le sujet a été discuté, nous désirons réitérer l’urgence d’agir pour un meilleur contrôle de nos dépenses en médicaments et un accès plus équitable aux thérapies médicamenteuses.

En effet, encore trop de gens au Québec ont des problèmes à se procurer leurs médicaments en pharmacie, faute de moyens financiers (12 % de la population selon le Commissaire à la santé). De plus, les primes des assurances collectives privées augmentent chaque année plus vite que les hausses de salaire… Et que dire du fait que deux Québécois qui entrent dans la même pharmacie avec la même prescription vont ressortir avec deux factures très différentes, selon que l’un soit assuré au régime public du gouvernement et l’autre avec un des régimes privés d’assurance médicaments? 

Ces situations sont inacceptables, et les conséquences bien réelles sur l’équité dans l’accessibilité aux médicaments et le budget des ménages, du gouvernement et des employeurs. Pour ce qui constitue le deuxième poste budgétaire en santé, nous dépensons 35 % de plus que dans les autres provinces!

La solution est pourtant simple: faire comme tous les autres pays qui ont un système public de santé et y intégrer les médicaments. Les résultats seraient spectaculaires. Un rapport récent du comité permanent de la santé à Ottawa au titre explicite (Un régime d’assurance médicaments universel pour tous les Canadiens: une nécessité) atteste que «les coûts directs que doivent payer les particuliers seraient réduits en moyenne de 90 %». 

Par différentes campagnes en cours, des centaines de milliers de Québécois demandent l’action de leurs élus. À l’aube d’élections provinciales, nous enjoignons les partis à faire de ce dossier une priorité. C’est un enjeu transpartisan. La solution est éprouvée, les pressions s’accentuent: ne reste que le pas final à franchir. 

François Décary-Gilardeau, président, Union des consommateurs

Sonia Éthier, présidente, Centrale des syndicats du Québec (CSQ)

Jacques Létourneau, président, Confédération des syndicats nationaux (CSN)

Daniel Boyer, président, Fédération des travailleurs et des travailleuses du Québec (FTQ)

Carolle Dubé, présidente, Alliance du personnel professionnel et technique de la santé et des services sociaux (APTS)

Nancy Bédard, présidente, Fédération interprofessionnelle de la santé (FIQ) 

Mercédez Roberge, coordonnatrice, Table des regroupements provinciaux d’organismes communautaires et bénévoles (TRPOCB)

Caroline Toupin, coordonnatrice, Regroupement québécois de l’action communautaire autonome (RQ-ACA)

Point de vue

Protéger vos données privées

Il est temps que les lois du gouvernement sur la protection de la vie privée s’adaptent à la technologie

Les Canadiens sont préoccupés par la protection de leurs données personnelles. C’est pourquoi le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada a mené un Sondage auprès des Canadiens sur la protection de la vie privée de 2016. Ce sondage révèle que 90% des Canadiens se sont dits préoccupés par la protection des renseignements personnels et 74 % d’entre eux estiment que leurs renseignements personnels sont moins bien protégés qu’il y a 10 ans.

Les Canadiens ont raison d’être inquiets.

Le récent scandale de Facebook et Cambridge Analytica a révélé l’utilisation choquante de données personnelles recueillies auprès de millions d’utilisateurs de Facebook et vendues à une tierce partie dans le but d’influencer les élections gouvernementales internationales. Le lanceur d’alerte canadien au cœur du scandale, Christopher Wylie, a qualifié l’incident de «canari dans la mine de charbon» lors de sa récente comparution devant un comité de la Chambre des communes: «Cambridge Analytica est le début, pas la fin.»

Lors d’une récente assemblée publique du caucus sénatorial, des experts en données ont discuté de l’impératif d’améliorer les protections législatives des données privées au Canada. Ce qui était clair, c’est que les politiques et les lois actuelles du gouvernement ne suivent pas les progrès technologiques.

Il est temps d’en faire plus

À l’heure actuelle, les lois fédérales sur la protection de la vie privée du Canada fonctionnent seulement sur la base d’une plainte avec un cadre général de consentement, contrairement à l’Union européenne (UE) qui s’est dotée d’un règlement strict et proactif sur la protection de la vie privée, protégé par le Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Comme Mme Valerie Steeves, de l’Université d’Ottawa, l’a dit lors de l’assemblée publique du caucus, le RGPD de l’UE est fondé sur un engagement à l’égard de la protection de la vie privée en tant que «droit de la personne» et ne se limite pas à un ensemble de restrictions juridiques. La LPRPDE, Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques du Canada, par contre, met l’accent sur le «consentement» – mais, selon elle, «le consentement devrait constituer un minimum, et non un maximum», lorsqu’il s’agit de protéger la vie privée des Canadiens.

Le Canada doit s’inspirer de l’approche adoptée par l’Union européenne concernant la protection de la vie privée en tant que droit de la personne.

Nos lois générales sur le consentement permettent d’utiliser nos données personnelles de multiples façons, secondaires et tertiaires, à notre insu ou sans notre permission. «Une fois que nous entrons dans un environnement de mégadonnées, le consentement devient un outil faible», a souligné Mme Steeves. Nous avons également besoin de «transparence algorithmique», car les entreprises de mégadonnées utilisent les données d’une manière que nous n’avons peut-être même pas encore imaginée.

Daniel Therrien, le commissaire à la protection de la vie privée du Canada, a insisté sur le fait que «la confiance des Canadiens est menacée» – et pas seulement la confiance des consommateurs, mais aussi la confiance dans nos processus démocratiques. Il a fait remarquer que son bureau n’a pas actuellement les pouvoirs nécessaires pour faire respecter les lois actuelles en matière de protection de la vie privée et que les questions de protection de la vie privée ne sont pas propres à Facebook: «L’autorégulation a montré ses limites.»

Un comité parlementaire multipartite est d’accord.

Le rapport parlementaire déposé récemment, Vers la protection de la vie privée dès la conception, qui a examiné la LPRPDE, recommande d’accroître considérablement les pouvoirs d’application de la loi du commissaire à la protection de la vie privée, en particulier les pouvoirs de vérification élargis, le pouvoir discrétionnaire des plaintes à traiter et la capacité de rendre des ordonnances et d’imposer des amendes à ceux qui ne se conforment pas aux lois sur la protection de la vie privée.

Nous sommes tout à fait d’accord. «Nous devons donner du mordant à la loi», comme l’a dit M. Levin.

M. Avner Levin, de l’Université Ryerson, a souligné que la protection des données privées des Canadiens est «une question de droit et de volonté politique». Nous avons le pouvoir de faire quelque chose, mais nous ne pouvons pas rester les bras croisés.

Il a recommandé que des entreprises comme Facebook soient tenues responsables du préjudice causé par le contenu affiché sur leurs plateformes. «Ceux qui attendent que le libre marché réglemente l’Internet et les entreprises de médias sociaux attendront probablement éternellement», a dit M. Levin.

Adam Kardash, associé au cabinet d’avocats Osler, Hoskin & Harcourt, S.E.N.C.R.L., a effectué une mise en garde contre les entraves indues à l’innovation dans les affaires. En répondant à l’idée du « consentement volontaire », il a prévenu que, pour les activités commerciales légitimes qui utilisent l’analyse des données, le consentement volontaire serait souvent «tout à fait irréaliste, voire impossible à mettre en œuvre».

Une question a fait l’objet d’un large consensus. Il est temps que les partis politiques soient inclus dans notre loi sur la protection des renseignements personnels.

Les partis politiques sont actuellement exemptés de l’application de la LPRPDE: libres de recueillir, de stocker et d’utiliser des données privées, y compris les points de vue politiques, et peuvent cibler les électeurs et suivre leur propre code de conduite sans surveillance.

C’est inacceptable

Le projet de loi C-76 a été présenté récemment pour resserrer les règles entourant les élections, y compris les mesures relatives aux dépenses électorales et à la publicité étrangère, mais il ne traite pas des questions de protection de la vie privée ni du consentement à la collecte, à l’utilisation et au stockage des renseignements personnels des électeurs.

Il est temps que cela change. À court terme, le projet de loi C-76 pourrait être modifié pour assujettir les partis politiques fédéraux à la LPRPDE.

Le gouvernement devrait également envisager de mettre en œuvre plusieurs des recommandations importantes du rapport du comité multipartite, notamment en conférant au commissaire à la protection de la vie privée des pouvoirs d’exécution.

À plus long terme, le Canada devrait s’inspirer de l’Union européenne pour obtenir des pouvoirs plus complets et proactifs afin de protéger les renseignements personnels des Canadiens.

La technologie exige un rattrapage. Comme l’a dit le sénateur Serge Joyal: «Nous devons aussi nous assurer que la loi n’est pas désuète au moment de son adoption.»

Art Eggleton, sénateur, Raymonde Saint-Germain, sénatrice

* Le sénateur Art Eggleton est un sénateur canadien de Toronto. Il est présentement président du Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie. La sénatrice Raymonde Saint-Germain est la facilitatrice adjointe du Groupe des sénateurs indépendants. Elle a été nommée au Sénat en 2016, après deux mandats à titre de protectrice du citoyen au Québec, et une brillante carrière dans l’administration publique.

Point de vue

Appropriation culturelle: une notion controversée

Appropriation culturelle: l’acte ou l’activité d’un dominant dans le but d’usurper l’œuvre, l’identité, le génie culturels d’un dominé. Comme lorsque le Blanc dominant vole et blanchit le chant, l’accent, la poésie, l’âme du créateur Noir dominé.

Comme lorsque le Canada anglais dominant traduit en 1906 et canadianise en 1939 le Ô Canada créé par Calixa-Lavallée et Adophe-Basile Routhier et chanté pour la première fois à Québec, le 24 juin 1880 pour honorer la nation québécoise dominée, mieux connue jadis sous le nom de nation Canadienne française dominée. Comme lorsque le Canada anglais dominant s’approprie l’identité même de la nation québécoise dominée en prétendant, lors des jeux de PyongYang, en 2018, que «Nous sommes tous canadiens unis pour le Canada uni». Et alors même que Hockey Canada exige des médias de prononcer avec un accent anglophone les noms francophones des  joueurs de Team Canada uni dominant.

Appropriation culturelle et patrimoine d’humanité: l’acte ou l’activité de faire siennes les créations d’une ou de plusieurs cultures, d’hier et d’aujourd’hui. Comme lorsque l’humanité entière s’approprie les créations culturelles de l’humanité considérées comme faisant partie du patrimoine de l’humanité. Comme lorsque Robert Lepage, depuis quarante ans, s’approprie des biens culturels de toutes provenances pour en faire apprécier le génie, connaître la vérité et admirer la beauté universelle. Au théâtre, au cinéma et à l’opéra. Comme lorsque Robert Lepage et Betty Bonifassi, il faut le supposer, connaissant leur œuvre, et même si nous n’avons pas vu SLAV, se sont approprié les créations d’esclaves noirs pour en faire connaître et admirer le génie, la beauté universelle et la résiliente-vérité.

Quand, à l’école, le jeune américain que j’étais découvrait, émerveillé, les premières paroles de la Declaration of Independance, «We hold these truths to be self evident that all men are created equal...» (Nous tenons pour une vérité évidente que tous les hommes sont créés égaux...) j’ignorais que Thomas Jefferson, l’auteur, s’était inspiré et approprié des idées de Locke et de Montesquieu, qui s’étaient inspirés et appropriés, eux, des idées de Cicéron et d’Aristote qui, tous, sans doute, s’étaient inspirés de la loi naturelle, «loi immuable et non écrite, qui ne date ni d’aujourd’hui ni d’hier», évoquée par l’Antigone de Sophocle. 

Et quand je récitais avec fierté le Préambule de la Constitution des États-Unis, «We the people», je ne savais pas non plus que démocratie venait d’isègoria, un mot grec qui signifie égalité de parole, mieux, le droit égal à la parole, et que dans la démocratie athénienne cette liberté de parole était d’abord un reflet de l’État avant d’être un droit individuel et que cette même liberté individuelle faisait de chacun le responsable et le promoteur de la liberté publique et politique de tous, c’est-à-dire de la cité.

Appropriation culturelle et respect des différences. Quand je découvre, devenu adulte, que pour plusieurs hommes primitifs, «l’humanité cesse aux frontières de la tribu, à tel point qu’ils se désignent eux-mêmes les “bons”, les “excellents”, les “complets”, impliquant ainsi que les autres tribus ne participant pas des vertus humaines sont, tout au plus, composés de “mauvais”, de “méchants”, de “singes de terre” ou d’“oeufs de poux”» (Lévi-Strauss, Race et histoire)... 

Et que pour d’autres, l’être inférieur, le moins que rien, le non-homme, c’est le Juif, le ROM, l’Autochtone, le Réfugié, l’Immigrant, je sais que c’est du racisme. Je sais des chrétiens, qui se sont approprié l’idée, en partie, des Romains, qui se sont approprié l’idée des Étrusques et des Grecs que la dignité inhérente à la personne n’est pas une question de race, mais de nature... Je sais d’eux tous qu’une partie de notre richesse, c’est dans nos différences qu’elle se trouve et que la vraie appropriation culturelle, comme celle de Robert Lepage et de Saint-Exupéry, se garde d’abolir nos différences, fussent-elles contradictoires, de peur d’annuler, ce faisant, la grandeur de l’œuvre qui les absorbait, s’en nourrissant en silence. 

«Ma cathédrale, qui est une, est issue de ce que celui-là qui est plein de scrupules sculpte un visage de remords, de ce que cet autre qui sait se réjouir se réjouit et sculpte un sourire. De ce que celui-là qui est résistant me résiste, de ce que celui-là qui est fidèle demeure fidèle. Et n’allez point me reprocher d’avoir accepté le désordre et l’indiscipline, car quand vous entrerez dans mon temple vous serez saisis par son unité et la majesté de son silence, et quand vous y verrez côte à côte se prosterner le fidèle et le réfractaire, le sculpteur et le polisseur de colonnes, le savant et le simple, le joyeux et le triste, n’allez point me dire qu’ils sont exemples d’incohérence, car ils sont un par la racine, et le temple, à travers eux, est devenu, ayant trouvé à travers eux toutes les voies qui lui furent nécessaires.» (Saint-Exupéry, Citadelle).

Lucien Morin, Américain, migrant, néoquébécois, professeur émérite à l’Université Laval