Les leçons de Sept-Îles

Le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) a jugé inacceptable «dans sa forme actuelle» le projet de la mine Arnaud à Sept-Îles. C'est seulement la deuxième fois que l'organisme oppose une telle fin de non-recevoir à un projet minier, mais la décision du BAPE aura des effets au-delà de Sept-Îles, car l'exercice permettra d'améliorer le processus par lequel on doit rendre ces décisions.
Les actionnaires de Mine Arnaud, Investissement Québec (66 %) et la société norvégienne Yara International, voulaient exploiter un gisement d'apatite, un produit utilisé dans la fabrication d'engrais. Selon le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, «la nature incomplète de l'étude d'impact, la nature confidentielle de certaines données et le manque d'écoute du promoteur» ont miné la confiance du public à son endroit.
Mais le BAPE ne cherche pas pour autant à adresser des blâmes. Il essaie de tirer des leçons de cet exercice, et propose une réflexion sur les mesures à prendre pour éviter que d'autres se heurtent aux mêmes obstacles.
Le meilleur moyen d'arriver à un consensus et d'éviter qu'un débat polarise une communauté, c'est de s'assurer d'avoir accès à la meilleure information possible. Le BAPE consacre deux volets de son rapport à cette question. Il demande d'abord au gouvernement de mieux définir la notion d'«acceptabilité sociale». Le concept est de plus en plus invoqué chez nous, mais il «souffre d'un manque de définition claire». Il faudrait lui donner un cadre d'application grâce auquel il serait possible d'en faire une utilisation «juste et cohérente», nous dit le rapport. Dans l'état actuel des choses, le flou qui entoure la notion fait en sorte qu'elle est galvaudée par les uns et les autres, au gré de leurs intérêts.
En l'absence d'un cadre clair et de critères objectifs, les promoteurs sont laissés à eux-mêmes pour répondre à ce qu'ils croient être les attentes de la population.
Dans le cas de Mine Arnaud toutefois, en plus des lacunes quant à l'information offerte, le BAPE estime que des modifications importantes ont été apportées au projet en cours de route.
Cela donnait l'impression d'une «étude d'impact en progression continue», ont conclu les commissaires, une situation qui a comme résultat de «fragiliser certains des avis et hypothéquer la participation citoyenne».
Là encore, l'organisme ne se contente pas de critiquer, il propose aussi des solutions, pour assurer le bon déroulement de futures audiences dans l'intérêt de tous, autant des promoteurs que des citoyens.
Le délai actuellement prévu en vertu du règlement, qui est de 15 mois entre le dépôt d'un avis de projet et la décision du gouvernement, est jugé trop contraignant. Le but visé à l'origine était d'assurer aux promoteurs qu'une décision soit rendue dans un délai raisonnable, mais si un échéancier trop serré empêche ceux-ci de répondre adéquatement aux attentes, on n'est pas plus avancé. On soulève là une question valable qui mérite d'être examinée.
Le BAPE souhaite par ailleurs que si le promoteur d'un projet minier demande une modification importante à son décret d'autorisation, cela devrait alors entraîner le déclenchement d'une nouvelle procédure d'évaluation.
Enfin, le BAPE a soulevé des doutes quant à la validité des prévisions de marché pour le concentré d'apatite. On cite des sources crédibles qui montrent que le portrait n'est pas aussi simple que celui présenté par Mine Arnaud. Le promoteur aurait dû présenter une analyse plus complète de l'offre et de la demande, mais il reste que c'est là un terrain glissant. Le choix d'investir relève au bout du compte du risque que décide de prendre l'investisseur, et les prédictions du BAPE en ce domaine comportent une sérieuse marge d'erreur, comme n'importe quelle autre.