François St-Pierre a reçu une amende de 1379$ pour avoir fait pousser des légumes devant sa maison et sur son toit.

Cultivateur urbain mis à l'amende

La Cour municipale de Québec a tranché en faveur de la Ville mercredi : un citoyen du secteur Sillery devra payer une amende totale de 1379 $ pour avoir fait pousser des légumes devant sa maison et sur son toit. Mais le cultivateur urbain n’entend pas en rester là…

«Ce n’est pas normal en 2018», critique François St-Pierre. «Ce n’est pas normal qu’on n’ait pas le droit de faire ça.» Selon lui, c’est à la mairie d’adapter sa réglementation, pas aux citoyens de faire les frais de restrictions qu’il juge passéistes.

Le «crime» a été commis durant l’été 2017. François St-Pierre avait acheté de l’équipement pour sa jeune entreprise, du Toit à la table. Justement, une entreprise qui fait de la culture de légumes et de fruits sur les toits. Vous l’avez peut-être lu dans Le Soleil, c’est lui qui collabore avec l’Industrielle Alliance pour végétaliser leurs bâtiments, dont celui de Revenu Québec.

C’était donc l’été dernier. L’agronome avait sous la main tout le nécessaire à la culture d’un potager à sa résidence de l’avenue Marguerite-Bourgeoys. Il s’est installé, donnant une envergure certaine à son exploitation agricole… Ce qui n’a pas plu à un voisin qui a porté plainte.

C’est là que le choc des visions s’est produit.

Durant l’entrevue, François St-Pierre nous a sorti les documents soumis au tribunal contre lui. Les notes de l’inspectrice ayant constaté le délit le 18 août 2017. D’autres notes sur le refus de M. St-Pierre de retirer son jardin dans les sept jours, sur ses échanges nombreux avec les fonctionnaires, sur son désir de contester la réglementation municipale. D’autres montrant qu’il a démantelé son installation l’automne venu, mais que ce n’était pas suffisant pour la Ville…

Les délais judiciaires étant ce qu’ils sont, un juge l’a entendu cette semaine. Le greffe de la Cour municipale nous l’a confirmé, François St-Pierre a perdu sur toute la ligne et devra payer l’amende ainsi que les frais : 1379 $.

L’article 448, alinéa 12, du «Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’urbanisme» indique clairement : «un potager est autorisé dans la cour avant secondaire, une cour latérale et la cour arrière». Le magistrat a donc conclu que les potagers sont interdits partout ailleurs. «Ça vient de me couper les deux jambes. J’ai peur de voir le jour arrivé où j’aurai une plainte à Revenu Québec.»

Inquiétudes

Pendant notre discussion, sa sœur et associée est arrivée. Joannie St-Pierre a des craintes sérieuses. Elle est surtout inquiète pour leur compagnie qui, rappelons-le, fait pousser des légumes sur les toits. «Notre entreprise est complètement assise là-dessus.»

La collaboration avec l’Industrielle Alliance est appelée à croître, l’assureur ayant environ 1 million de pieds carrés de toit à Québec. En plus, d’autres gestionnaires d’immeubles les ont contactés, dont la SSQ. Cet été, ils ont livré des paniers d’aliments à 50 familles durant 20 semaines. L’an prochain, ils visent 200, au moins.

Le Château Frontenac, l’Assemblée nationale, Lauberivière, pour ne citer que ceux-là, ont des jardins à l’avant ou sur leur toit, souligne Joannie St-Pierre. Elle demande que la Ville légalise ces cultures, et la sienne. L’agriculture urbaine est une tendance forte, plaide-t-elle.

«Il faudrait être juste avec tout le monde. […] Ce n’est pas impossible de changer la loi et de fixer des balises. À mes yeux, ça me semble pas tellement compliqué.»
Cet été, François St-Pierre n’a pas réinstallé son potager sur son toit ni devant sa maison — il y a bien quelques légumes cachés dans les plates-bandes et des fleurs en pot sur son entrée, mais c’est loin de l’ampleur de l’installation de 2017.

Il n’entend toutefois pas lâcher prise. «Je vais porter la cause en appel, c’est certain.»

François et Joannie sont toutefois conscients qu’il faudra sans doute une intervention politique. Ils espèrent que la population embarquera avec eux pour faire plier la mairie. Ils ont d’ailleurs créé une page Facebook pour leur mouvement citoyen baptisé Québec ville nourricière (www.facebook.com/AgricultureUrbaineQc/).

Au moment d’envoyer cet article, la Ville de Québec n’avait pas répondu à nos questions dans ce dossier.