Mylène Moisan
Véronique Lalande et Louis Duchesne ont mené le premier recours collectif sur l’épisode de poussière rouge à Limoilou.
Véronique Lalande et Louis Duchesne ont mené le premier recours collectif sur l’épisode de poussière rouge à Limoilou.

Le prix d’un mea culpa

CHRONIQUE / «Si on était poursuivis pour 1000 $, on ne serait pas ici.» C’est l’avocat Sylvain Chouinard qui parle, nous sommes en janvier à la toute fin des audiences du recours collectif des citoyens contre l’Administration du Port de Québec et la compagnie Arrimage.

Le procès a duré 44 jours.

MChouinard représente Arrimage de Québec ltée, qui plaide avec le Port que les activités portuaires n’ont à peu près rien à voir avec la piètre qualité de l’air de Limoilou, un problème connu depuis des années. Les défenderesses sont formelles, le problème vient des sels de déglaçage.

Me Chouinard représentait également l’entreprise dans un premier recours collectif pour ce qu’il est convenu d’appeler l’«épisode de la poussière rouge», dans la nuit du 25 au 26 octobre 2012, alors qu’une pluie d’oxyde de fer s’était déposée dans le quartier, lui donnant des allures de planète Mars.

Le Port et Arrimage avaient tout de suite reconnu leur responsabilité et avaient offert aux citoyens de les dédommager.

Le recours collectif a servi à déterminer le montant.

Véronique Lalande et Louis Duchesne, les deux citoyens qui ont mené le premier recours collectif, se sont vite rendu compte que les émanations de particules n’avaient rien de ponctuelles, qu’il s’agissait d’un problème qui durait depuis des années. La seule différence avec la poussière rouge, c’est la couleur.

Ils ont donc intenté un deuxième recours collectif «pour la poussière abondante et récurrente» visant cette fois une période beaucoup plus longue, entre 2010 et 2019, et pour des montants plus importants, environ 1000 $ par citoyen pour chacune des années comprises dans le recours.

Là, le Port et Arrimage ont riposté.

Les défenderesses ont alors sorti l’artillerie lourde, ils ont martelé que le problème ne pouvait pas venir du port. Ils ont admis que le vent charroyait de la poussière au-dessus des installations portuaires, mais ont assuré qu’elle n’allait nulle part, surtout pas à Limoilou. Et puis, a-t-on dit, personne ne l’a vue flotter.

On constate seulement qu’elle s’est déposée, comme si elle se générait toute seule. Si on suit cette logique, les sels de déglaçage seraient aussi invisibles à l’œil nu.

Il y a deux semaines, le 4 mars, le juge Jacques G. Bouchard de la Cour supérieure a rejeté en bloc le recours. Il a été très impressionné par les experts des défenderesses qui «ont marqué le tribunal d’une impression générale de compétence, de sens des responsabilités et d’un contrôle de grande qualité sur les activités portuaires en général».

Un de ces experts est Jean-François Whilelmy, chercheur en minéralogie chez COREM, un organisme «dirigé par l’industrie minière», c’est écrit sur leur site.

Un autre est la Dre Julie E. Goodman, qui est venue dire que le nickel n’a aucune incidence sur la santé des gens, contrairement à ce qu’en dit un rapport de la Santé publique du Québec. Dans une étude publiée en 2010 dans une revue médicale, la publication prévient le lecteur d’un conflit d’intérêts, la Dre Goodman «a examiné en détail la cancérogénicité de différentes formes de nickel grâce à un financement de la Nickel Producers Environmental Research Association (NiPERA)».

Les deux, donc, sont à la solde de l’industrie.

Il aurait fallu en tenir compte. Il aurait fallu tenir compte aussi des avis du ministère de l’Environnement du Québec qui réclamait bien avant 2010 que le Port fasse des efforts pour diminuer les émanations provenant de ses installations. Il aurait aussi fallu tenir compte des citoyens qui ont déjà été indemnisés par le Port, entre autres pour nettoyer leur voiture après une pluie de béton tombée sur le quartier.

Un autre mea culpa, pas cher.

Le tribunal a refusé que soit déposé tout élément de preuve d’avant 2010, qui aurait pu démontrer que le Port a ses torts.

Le juge a fait siens tous les arguments du Port et d’Arrimage, balayant du revers de la main ceux des citoyens, dont je suis. «ACQ [la Compagnie Arrimage du Québec] reconnait que [la] poussière rouge émane de ses installations situées dans le secteur Beauport du Port de Québec. Pour elle, il s’agit d’un évènement isolé et clos.»

Cela même si le juge a admis qu’il y a un véritable problème. «Aux yeux du Tribunal, ces témoins [une centaine de citoyens ont témoigné] paraissent sincères et crédibles. À n’en point douter, cette poussière leur cause des inconvénients sérieux.»

Mais le Port est blanc comme neige.

En lisant le jugement, on a l’impression que tout ce qui vient des citoyens est discrédité d’office, autant les experts qu’ils ont engagés que les démonstrations qu’ils ont faites devant le tribunal. Pas un mot sur les trois jours où les avocats du recours ont expliqué que le Port échappe énormément de particules dans l’air.

Les données ne sont pas tirées d’un chapeau, mais de l’Inventaire national des rejets de polluants, selon des chiffres transmis par le Port.

Pendant le procès, un expert mandaté par le Port et Arrimage est venu dire combien les installations de Québec étaient irréprochables. Il a aussi encensé un terminal en Colombie-Britannique, où il avait travaillé, ce à quoi les avocats des citoyens ont opposé plusieurs articles de journaux faisant état d’un problème de pollution au charbon.

«Je ne crois jamais ce que je vois dans les journaux», a répliqué l’expert.

Et le juge d’opiner, «je vous rassure, moi non plus».

Ça n’a rien de rassurant. Un juge, il me semble, devrait au moins faire preuve d’une apparence d’impartialité.

Et, idéalement, d’une apparence de justice.