Le fardeau de la preuve

CHRONIQUE / La violence conjugale est un terrible fléau, comme en témoignent les manchettes chaque jour. Mais, parfois, il arrive que de fausses accusations soient portées au détriment de la vérité. Voici l'histoire d'hommes qui ont comme point commun d'être père et d'avoir été faussement accusés de violence conjugale ou d'agression sexuelle. S'étant sentis «présumés coupables» dès leur arrestation, ils ont eu du mal à faire la preuve de leur innocence. Incursion dans un côté sombre - et tabou - du système de justice. FAUSSEMENT ACCUSÉS / 2 de 3
Un simple coup de fil
Jacques a été arrêté sur le campus où il travaille comme chargé de cours. Avant qu'il ne sache ce qui lui arrivait, il prenait le chemin d'Orsainville.
Il a passé 34 heures en prison.
Tous ses biens lui ont été confisqués.
«On ne m'a jamais permis d'enregistrer une déclaration, jamais. Alors que la partie adverse en a fait deux en 24 heures.»
Il lui a fallu 265 jours pour obtenir justice.
Pendant ces 265 jours, il a dû montrer patte blanche. «Au poste, quand les policiers de Lévis ont pris mes empreintes digitales, ils m'ont dit : "On a comme mission de considérer le suspect comme coupable."» J'avais les menottes au poing, je n'ai jamais été considéré comme présumé innocent. Tout ça, sur un simple coup de fil.»
Une plainte à la police.
Accusé de violence physique et psychologique sur ses enfants, il a aussi dû se défendre contre la DPJ. «Une première fois déboutée en novembre 2012, cette même DPJ est revenue à la charge avec un dossier d'aliénation parentale!»
Il a fallu neuf mois pour que le vent tourne, neuf mois pendant lesquels Jacques a clamé son innocence. «On m'a même proposé de plaider coupable à des accusations réduites. C'était hors de question! Après quatre mois, le premier procureur a laissé le dossier, et le nouveau, lui, a analysé la preuve. Il a laissé tomber les accusations...» 
Jacques a payé presque 30 000 $ en frais d'avocats.
Il n'a jamais récupéré ses biens. «J'ai même dû racheter certains livres pour pouvoir donner mes cours.»
Il a gagné 9 des 10 procès que son ex a intentés, il a perdu sur la pension alimentaire. «J'étais enfin divorcé, en faillite, ruiné, sans fond de retraite, temporairement sans emploi et sur l'aide sociale. Je reste dégoûté à jamais par cette machine judiciaire juste bonne à générer la pauvreté et la détresse.»
Il m'a envoyé un talon de paye de 2014, il lui restait 224 $ par deux semaines. «Ils ont calculé 50 % du brut, ça fait 96 % du net!»
«Un chemin de braise...»
Tout ce que vous pourrez dire pourra être retenu contre vous. Jérôme* se souvient du dilemme, l'avocat de garde lui avait conseillé de «fermer sa gueule», mais il avait tellement envie de raconter sa version, dire qu'il n'avait rien fait.
Il a parlé, ça lui a nui.
«Ils ont pris juste les bouts qui faisaient leur affaire, j'avais donné des exemples de chicanes qu'on avait eues, ils s'en sont servis. Si c'était à refaire, je ne dirais rien, mais quand tu n'as rien fait, c'est dur.»
En ne disant pas un mot, l'accusé laisse aux policiers une seule version de l'histoire, celle de la femme. Enquêteur à la police de Québec, Jean Poirier est tenu, évidemment, de respecter le droit au silence lorsqu'un prévenu s'en prévaut. «C'est sûr que le problème que ça pose, c'est qu'on a une seule déclaration.»
Sur cette base, il décidera de recommander, ou non que des accusations soient portées.
Catapulté dans le rôle de l'accusé, Jérôme a magasiné son avocat. «Le conseil que je pourrais donner aux autres : ne va pas pour le moins cher. J'en avais trouvé un à 175 $ de l'heure, mais c'était tellement long... J'en ai trouvé une à 250 $ de l'heure, elle était super efficace, ça a été ma meilleure décision.»
Encore faut-il avoir les moyens de payer.
Jérôme a eu gain de cause, mais il est fauché. «Ça m'a coûté environ 100 000 $ pour me défaire des accusations, pour ravoir la garde de mes enfants. Ma mère avait raison, elle me répétait tout au long des procédures, quand j'étais écoeuré, «mets un pied devant l'autre, c'est un chemin de braise...»
Rebelote
Séparation difficile, guerre pour la garde des enfants. À l'instar de la majorité des cas qui ont été portés à mon attention, l'histoire de Martin* révèle à quel point le système de justice est parfois utilisé à mauvais escient.
En plaçant le père dans le mauvais rôle.
Sous le couvert de l'anonymat, un enquêteur m'a raconté avoir déjà reçu un appel d'une femme aux prises avec une bataille pour avoir la garde de ses enfants. «Elle m'a dit que son avocat lui avait proposé de faire une plainte au criminel pour l'aider dans son dossier au civil. Elle voulait savoir comment faire...»
L'enquêteur a pris la plainte, aucune accusation n'a été portée.
Si cette femme a appelé, bien naïvement, c'est qu'on lui a suggéré d'accuser son ex pour le discréditer pour la garde. 
C'est ce qui est arrivé à Martin en 2015, quand il est entré à la maison. Vide. «J'étais inquiet, j'ai appelé partout. Quand j'ai appelé la police, le gars avait un ton accusateur, il m'a demandé : "As-tu quelque chose à te reprocher?" J'ai répondu : "Non". Il m'a juste dit : "Je sais où tes enfants sont, ils sont en sécurité."»
Son ex s'était réfugiée dans une maison pour femmes victimes de violence conjugale. «À partir de ce moment-là, dès qu'elle se rend là, ils tiennent pour acquis qu'elle a été battue. Je suis étiqueté batteur de femmes.»
Depuis, les accusations pleuvent. «La DPJ entre dans le dossier. Ses plaintes à elle sont retenues, pas les miennes. Elle a porté plainte pour agression, elle est retenue. Et moi, si je veux porter plainte, ça ne marche pas.» Martin a l'impression que le système est à sens unique.
Et qu'il bégaye. «Le pire, c'est que ça fait deux fois qu'elle fait ça. La première fois, les accusations ont été retirées. Elle a écrit des lettres à plein de monde pour dire que c'était un coup monté, pour s'excuser.»
Et elle remet ça. 
«Tout le monde embarque encore une fois. J'essaye de produire la lettre qu'elle a écrite comme preuve, pour montrer qu'elle a déjà fait ça, mais on ne veut rien savoir. Quand je dis que je veux parler, ils me disent "on n'a pas besoin de vous entendre..." C'est compliqué, ça fait des plain­tes croisées...»
Depuis deux ans, les procédu­res se multiplient, les délais s'allongent sans cesse.
Martin, lui, n'a pas fini de payer. «En un an et demi, ça m'a coûté 35 000 $, ça me coûte 1900 $ par mois juste pour garder mon avocat. «Ma marge de crédit est accotée, je suis dans le rouge partout.»
Mais il continue à se battre. «Il te faut de l'argent, c'est juste si t'as de l'argent que tu peux venir à bout.»
L'un contre l'autre
Enquêteur à la police de Québec, Jean Poirier est bien conscient que des personnes détournent la justice pour arriver à leurs fins. «Sur les 2200 plaintes qu'on reçoit chaque année, ça peut arriver.»
D'un côté comme de l'autre.
«C'est souvent difficile de valider les déclarations, c'est souvent la version de l'un contre la version de l'autre», et une seule version si l'accusé se prévaut de son droit au silence. «Quand on a des doutes sur la version de la victime, on la convoque à une autre rencontre. On a des techniques pour savoir si elle ment.»
Les policiers parlent, de facto, de «la victime».
Jean Poirier est encore plus prudent lorsque des enfants sont dans le portrait. «S'il y a un conflit pour obtenir la garde des enfants, ça sonne une cloche. Est-ce une aliénation parentale? On est beaucoup plus vigilants dans ces cas-là parce qu'on sait que chacun tire la couverte de son bord.»
Quand le policier juge que la plainte peut faire l'objet d'accusation, le dossier est transféré à la Couronne.
Le bât blesse là aussi, selon les expériences racontées par Martin, Jacques et les autres hommes contactés pour ce dossier. C'est le cas de Tarek, qui a tenté d'alerter les procureurs des manigances de son ex jusqu'à ce qu'elle quitte le pays avec leurs deux enfants. Il a obtenu la garde complète.
Mais il n'a plus ses enfants.
Au Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP), Jean-Pascal Boucher assure que les procureurs travaillent toujours de façon objective et juste. «Les procureurs aux poursuites criminelles et pénales, lorsqu'ils abordent les dossiers de violence familiale, conjugale ou sexuelle, doivent adopter une attitude empreinte de respect, d'écoute et d'ouverture, pour permettre aux plaignants et aux personnes qui les entourent de faire face au processus judiciaire. Le procureur doit aussi s'assurer d'éviter d'avoir une «vision tunnel» dans l'analyse de la preuve fournie par ces témoins.»
Je lui ai soumis quelques cas où, justement, les accusés se sont sentis dans un tunnel au bout duquel il n'y avait pas de lumière. «J'entends ce que vous me dites. Mais le travail du procureur est basé sur l'objectivité et la justice. [...] De toute façon, je ne peux pas discuter de cas précis, c'est la règle du sub judice
J'aurai au moins essayé.
* Prénoms modifiés
NDLR: Le texte original a été modifié après publication.
Méthodologie
Les témoignages nous ont été soumis par l'entremise de l'Action des nouvelles conjointes et des nouveaux conjoints du Québec, un organisme dont les quelque 2000 membres ont maille à partir avec un ex, souvent dans une dynamique de séparation difficile et de bataille pour la garde des enfants. Les cas qui ont été choisis ont fait l'objet d'un processus judiciaire. Ils se sont soldés soit par un retrait des accusations, soit par un jugement hors de tout doute de non-culpabilité.