Chronique

Un lapin sorti du chapeau

CHRONIQUE / Le rejet du recours collectif des riverains de l’autoroute Laurentienne pourrait sonner le glas des poursuites sur le bruit contre les Villes et le gouvernement.

D’autres causes de réclamation aux pouvoirs publics pourraient aussi être affectées. Celles des débordements de rivières en ville, par exemple.

Si la récente décision du juge Alain Michaud (Cour supérieure) est confirmée en appel, c’est «la fin de toutes ces poursuites», prévoit Me Pierre-Claude Lafond.

Cet auteur et professeur de droit à l’Université de Montréal est spécialiste des recours collectifs.

Il faut se garder de généraliser, dit-il, car chaque cas a ses particularités.

Mais ce premier jugement de fond sur le bruit des autoroutes pourrait influencer les autres à venir.

Le recours dont on parle ici avait a été déposé au nom de 1350 résidents de Charlesbourg qui réclamaient 160 millions $ au ministère des Transports (MTQ) pour des dommages causés par le bruit.

Outre les questions juridiques, cette cause soulève de beaux enjeux de société, de gestion et d’éthique publique.

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1- Un gouvernement peut-il se soustraire à sa propre loi sur la qualité de l’environnement et contribuer à la pollution en toute impunité?

Ça semble choquant, mais c’est pourtant ce que le gouvernement a plaidé au procès en invoquant le principe d’immunité «the Queen can do no wrong».

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2- Des citoyens qui choisissent d’habiter près d’une autoroute bruyante peuvent-ils ensuite en tenir l’État responsable et lui demander des compensations?

J’en connais plusieurs qui ne seront pas d’accord. Les riverains de l’autoroute savaient où ils s’installaient et peut-être même ont-ils payé leur maison moins cher à cause du bruit.

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3- Si ce n’est pas le MTQ qui est responsable du bruit excessif de l’autoroute, qui alors?

Techniquement, ce sont les Villes qui délivrent les permis de construction. Dans ce cas-ci, l’ancienne Ville de Charlesbourg. Mais n’est-ce pas l’urbanisation au nord qui est la véritable cause de la hausse de la circulation et du bruit sur l’autoroute?

Reprenons chacun de ces points.

- La Cour suprême a plusieurs fois reconnu une «immunité» pour les décisions «politiques» prises de bonne foi par un gouvernement ou une Ville.

Le choix de construire ou de ne pas construire une autoroute est ainsi une décision politique inattaquable.

L’immunité ne s’applique cependant pas aux «décisions opérationnelles» comme l’entretien, le déneigement, etc.

La prétention des citoyens est que le contrôle du bruit en fait partie aussi.

Le MTQ ne contrôle peut-être pas le débit de circulation, mais il peut réguler la vitesse, l’usage des freins bruyants ou ériger des murs antibruit. C’est d’ailleurs ce qu’il s’apprête à faire en collaboration avec la Ville de Québec.

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- La presque totalité des 53 bâtiments identifiés dans le recours collectif a été construite après l’ouverture de l’autoroute en 1963. 

Leurs propriétaires ont choisi «sans contrainte aucune, d’avoir pour voisin immédiat un corridor rempli ou parsemé, selon l’heure, de véhicules roulant à 100 km/h», note le juge.

On peut dire la même chose des citoyens qui se logent près d’un cours d’eau, d’une usine, d’une industrie agricole ou d’un aéroport.

La prévisibilité d’un problème de qualité d’environnement y est plus grande que dans un condo de la haute ville.

La jurisprudence suggère que «l’antériorité» d’un établissement (ou d’une autoroute) ne donne pas un droit acquis à polluer lorsque le trouble causé dépasse le seuil du tolérable. C’est le cas de l’autoroute Laurentienne.

Les citoyens qui se sont bâtis dans les années soixante ne pouvaient pas prévoir l’ampleur de hausse de circulation sur l’autoroute.

Mais avec les années et les nombreuses plaintes médiatisées, il devenait, il me semble, difficile de ne pas savoir.

Le juge Michaud en tient compte. Si ce n’était de l’immunité gouvernementale, les «anciens» résidents auraient eu droit à des dédommagements plus élevés que les «nouveaux» et les «très avertis».

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- La difficulté d’identifier un responsable pour le bruit «excessif» de l’autoroute montre les limites de nos mécanismes de gestion du territoire.

Chacun s’occupe de sa parcelle de terre, de son mandat et de son budget sans se préoccuper de ce qui se passe à côté. Pas de vue d’ensemble cohérente et contraignante.

Avec pour conséquence que des rivières et des autoroutes débordent plus vite qu’on l’avait imaginé. Et quand on constate les dommages, c’est toujours la faute à personne.

D’un point de vue tactique, on peut se demander pourquoi le recours collectif n’a ciblé que le MTQ et pas les Villes qui ont délivré les permis de construction.

Rien ne l’empêchait, croit Me Lafond. Mais ça ne veut pas dire que le résultat aurait été différent.

Le jugement sur le bruit de l’autoroute «va faire parler», prédit professeur Lafond. Tant par sa forme (100 pages très étoffées) que par sa conclusion, inattendue, sur l’immunité du gouvernement : «un lapin sorti du chapeau», dit-il.

La table est mise pour des procédures d’appel. Il serait étonnant que cette cause n’aboutisse pas un jour en Cour suprême.

Ça laisse un peu de temps à d’autres de venir s’installer près de l’autoroute et de dire à leur tour qu’ils ne savaient pas pour le bruit. Comme si chaque fois, un lapin sortait du chapeau.

Chronique

Non au référendum sur le tramway

CHRONIQUE / Pas de référendum sur l’éventuel projet de tramway, a réitéré cette semaine le maire Labeaume, répétant qu’«il y a eu une élection».

Il est vrai qu’il y a eu une élection et que les résultats suggèrent qu’une majorité de citoyens sont d’accord pour un transport collectif structurant.

Mais l’argument du maire est fragile. On ne peut pas prétendre que les citoyens ont appuyé l’idée d’un tramway. Le maire a même spécifié en campagne que le projet auquel il songeait (en secret) ne serait pas un tramway. 

La donne a changé en décembre lorsque le gouvernement s’est dit prêt à financer un tramway. On peut comprendre le virage du maire. Mais on ne peut pas s’étonner que des citoyens puissent aujourd’hui se sentir floués.

L’administration Labeaume promet de consulter lorsque le projet sera mûr et de rester ouverte aux suggestions. 

C’est dans le contexte la meilleure chose à faire. De loin préférable au référendum que plusieurs réclament.

Pour beaucoup de citoyens et groupes de pression, le référendum est la quintessence de la vie démocratique. Le meilleur moyen de mesurer l’appui des citoyens et d’orienter les choix publics. 

La réalité est plus compliquée. Surtout pour le projet de tramway dont on parle aujourd’hui.

Le projet de référendum soulève plusieurs questions :

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1 Qui voterait à ce référendum? 

Les citoyens de Québec. Peut-être ceux de Lévis? Pourquoi ceux-là et pas les autres? 

La logique d’un référendum voudrait de faire voter les citoyens qui payent. Dans ce cas-ci, ce sera les deux gouvernements.

Faudrait-il appeler au vote tous les citoyens du Québec et du Canada? Ça n’aurait pas de sens.

On ne nous demande pas de voter sur le prolongement du métro de Montréal, sa ligne rose ou le train électrique. On ne vote pas pour les projets de transport sur rail à Toronto, Calgary, Ottawa ou Edmonton

On n’a pas voté sur l’amphithéâtre, la promenade de Champlain, le PEPS ou les élargissements d’autoroute. 

Je n’entends personne demander un référendum sur un troisième lien ou sur l’agrandissement du port de Québec qui auraient aussi un impact sur la vie collective.

Il y a de ces grands projets qui se prêtent mal à un référendum, ne serait-ce que parce qu’on ne sait pas à qui il faudrait donner le droit de vote. 

La seule logique à un référendum local sur un tramway serait de mesurer l’acceptabilité des citoyens aux dérangements du chantier. Voilà un enjeu qui concerne les citoyens de la région, car ce sont eux souffriront des cônes oranges et des détours de circulation.

Je le mentionne, mais je ne crois pas que ce serait une bonne idée. Il faudrait alors voter aussi sur les autres dérangements de circulation chaque fois qu’on répare une rue, un pont, un viaduc ou une autoroute. 

Aucun projet n’a de chance d’aboutir si on l’assujettit à ce genre de contrainte.

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2  Sur quoi voterait-on?

Tenir un référendum maintenant n’avancerait à rien. On ne sait pas de façon certaine où passera ce tramway, ni combien de lignes, dans quelles directions et jusqu’où.

Irait-il sur la Rive-Sud, ce qui serait le gros bon sens? À quel coût ce tramway? Pour quel niveau de service et combien d’utilisateurs potentiels? 

On ne sait rien encore de la façon dont sera déployé le reste du réseau d’autobus et autres moyens de transport collectif. 

Sans un minimum de réponses à ces questions, un référendum est inutile. Que vaudrait le résultat si on ignore à quoi les citoyens ont dit oui ou non?

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3 Comment s’assurer du meilleur projet?

Par sa nature, un référendum pousse à la confrontation. On force les acteurs et les citoyens à choisir un camp : pour ou contre le projet soumis. 

Entre le «oui» et le «non», peu de place pour débattre, pour proposer des variantes ou de nouvelles idées pouvant conduire à un meilleur projet.

Ce sont les mêmes limites qu’avec les référendums de voisinage municipaux. 

Lors de l’abandon du projet de service rapide par bus (SRB), l’hiver dernier, le maire de Lévis puis celui de Québec ont évoqué un manque d’acceptabilité sociale. 

On se souvient de tous les doutes et critiques publiques sur l’utilité du projet, ses coûts, les choix de tracés, les quartiers laissés-pour-compte, etc. 

Pour obtenir une meilleure acceptabilité sociale avec le tramway qu’avec le SRB, il faut tenir compte de ces critiques. De celles déjà entendues et des autres qui ne manqueront pas de surgir dès que le projet deviendra plus concret. 

Plus on saura y répondre et trouver des solutions, meilleure sera l’adhésion au projet. 

Le contexte polarisé d’un référendum n’est pas le meilleur moyen d’y arriver. Encore moins avec les élections qui s’en viennent. 

D’où l’intérêt de consultations publiques, et peut-être de sondages qui cibleraient des enjeux particuliers du projet. L’objectif doit être d’aboutir au meilleur projet possible; pas au meilleur spectacle politique possible.

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En obligeant tout le monde à prendre un pas de recul et à se remettre en question, le psychodrame du SRB aura permis de mettre sur rail un projet plus ambitieux et qui s’annonce meilleur que celui laissé sur la table.

Ça commence avec le choix du rail, connu pour être plus structurant que l’autobus et plus attirant pour de nouveaux voyageurs.

On a beaucoup dénoncé le maire Lehouillier pour sa volte-face de l’hiver dernier sur le SRB, mais on finira peut-être par l’en remercier un jour.

Il n’y a encore rien d’officiel, mais les promesses et informations qui filtrent sur le nouveau projet font espérer une desserte plus large des banlieues.

On a cru comprendre que la ligne menant à la Colline parlementaire devrait emprunter le corridor achalandé de la haute-ville, plutôt que le secteur décousu du boulevard Charest (projet SRB) à l’ouest de Marie-de-l’Incarnation.

C’était un des reproches importants au projet de SRB, même chez ceux qui y étaient favorables. 

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La principale inconnue (et inquiétude) reste la Rive-Sud. Le maire Labeaume continue de s’y opposer par rancœur personnelle contre le maire de Lévis. 

Il serait cependant invraisemblable qu’un réseau structurant ne traverse pas le fleuve.

Quitte à s’arrêter pas très loin de l’autre côté, au chemin du Sault (secteur Saint-Romuald) et/ou sur la route des Rivières (Saint-Rédempteur) par exemple. Idéalement aux deux endroits.

Un peu sur le modèle du métro de Montréal qui a un ancrage à Longueuil. 

Pour le reste, encore beaucoup de questions sur le futur projet. Des questions auxquelles on peut difficilement imaginer répondre par un «oui» ou par un «non».

Chronique

Le plus difficile reste à faire

CHRONIQUE / Le plus touchant dans ces témoignages de familles éprouvées par le deuil, c’est leur sérénité dans le drame, leur confiance renouvelée dans l’autre et dans l’avenir. Leur gratitude pour l’accueil et le soutien reçu.

On s’en était ému l’an dernier déjà, au lendemain de la tuerie, lorsqu’on l’avait entendu de leaders de la communauté musulmane.

Des mots de paix et des mains tendues, dans ces heures où on aurait pu craindre l’escalade ou la réplique.

Un an plus tard, voici qu’on les entend à nouveau, avec la même force et la même dignité, cette fois venant des veuves et d’enfants qui ont perdu un mari, un père. 

Lundi soir, près de la Grande Mosquée, devant une foule transie par la froidure de la pleine lune de janvier, les témoignages des familles imposaient un autre mot : résilience.

Safia Hamoudi, veuve de Khaled Belkacemi, tenait à dire merci et a invité à «ne pas juger l’autre quel que soit son nom, son origine, apparence ou sa couleur de peau». 

Puis son fils d’ajouter : «Faire des efforts pour se rapprocher, se connaître, se reconnaître, se dire bonjour dans la rue quand on se croise».

«J’ai mis du temps à reconnaître la beauté et la bonté qui jaillit de l’horreur», est venue raconter Nathalie Provost, qui avait 23 ans ce jour de décembre 1989 où elle est tombée sous les balles du tueur de Polytechnique. 

«J’ai mis du temps à me relever, mais déjà je vous vois presque debout», s’est-elle émerveillée. 

«Je vous entends avoir la force de dire merci. Je vous vois, ensemble, nous parler de tolérance et de rapprochement. Vous nous ouvrez la porte et votre cœur malgré tout.»

Ce témoignage a ajouté à ceux des familles une force et une perspective que l’on n’aurait sans doute pas vues autrement.

Dans le stationnement de l’église catholique Notre-Dame-de-Foy, 2000 personnes rassemblées au pied de la tribune. Des couples, des jeunes, des familles, des enfants. Des origines et confessions diverses. 

Moins nombreux peut-être que ce que j’aurais imaginé, mais beaucoup pour un soir soufflé par un vent aussi glacial.

En fond de scène, le clocher de pierres de l’ancienne église et le vieux presbytère épargné par l’incendie de 1977. 

Derrière, la Grande Mosquée où des participants venaient déposer leur lampion et des mots de réconfort au sortir de la vigile. 

Des élus de tous niveaux et de toutes familles politiques y étaient, ce qui a donné à ce rassemblement une portée symbolique forte.

Sur le plan politique, c’était cependant une sortie facile. Cela n’enlève rien à la sincérité de leur compassion ni à la peine qu’ils ont pris de se déplacer.

Mais c’était une sortie sans risque politique. Il n’y avait même pas à se demander : est-ce que j’y vais ou pas? Il fallait y être et ils y étaient.

Pas de question non plus sur ce qu’il convenait de dire ou ne pas dire. Le script s’imposait de lui-même. 

Redire son empathie pour les victimes, les familles et les proches. Pour la communauté musulmane et celle, plus large, de Québec et du pays, touchées aussi à des degrés différents, par le drame.

Le script, c’était de condamner l’intolérance, la haine et la violence. De redire que ce qui est arrivé à la Grande Mosquée de Québec, on souhaite que ça n’arrive plus jamais. Ni ici ni ailleurs.

Le script, c’était d’inviter au vivre-ensemble, à l’ouverture et au respect des différences.

Ces choses, il convenait bien sûr de les redire en ces jours de commémoration.

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Le plus difficile, c’est ce qui vient après : résister à la tentation. 

Résister à la tentation d’utiliser la mosquée, le voile, les signes religieux, l’immigration et les peurs de l’autre à des fins politiques.

D’en faire des instruments et des programmes qui risquent de raviver les tensions et discours extrêmes et, ce faisant, saboter les efforts du vivre-ensemble.

En cette année électorale qui commence, il sera difficile d’éviter complètement ces enjeux. On peut cependant se souhaiter que les dérapages pourront être évités.

Le plus difficile, ce sera de réussir une meilleure éducation aux différences culturelles pour désamorcer enfin les peurs inutiles qui viennent de l’ignorance de l’autre. 

On y revient toujours, on se dit que c’est là qu’il faut agir, mais on n’y met pas toute la volonté qu’il faudrait.

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«Ce soir, j’aurais une question pour vous tous», a lancé le premier ministre Justin Trudeau, sortant du script prévisible.

C’est facile, dit-il, de condamner le racisme. «On sait c’est qui les racistes, c’est l’autre, les nonos qui se promènent avec des pattes de chiens sur le t-shirt. C’est toujours l’autre.»

Mais si c’est l’autre, pourquoi le mot islamophobie met-il si mal à l’aise? Le plus difficile sera de trouver réponse à cette question. 

François Bourque

L’électrochoc de la mosquée

CHRONIQUE / Un électrochoc, un wake up call et la perte d’une certaine innocence. La tuerie à la Grande Mosquée a secoué Québec et en a fracturé le temps en un «avant» et un «après».

Rattrapée par son époque et sa planète, la ville n’allait plus être la même.

En rentrant du front ce soir du 29 janvier 2017, j’avais ramassé dans un texte mon état d’âme du moment : 

«Je n’ai pas reconnu ma ville dimanche soir, éclaboussée par les lumières de police, la peur, la colère et le bruit du racisme. La face cachée de la carte postale qu’on voudrait ne pas voir». 

J’avais rencontré ce soir-là beaucoup de musulmans qui me dessinaient un portrait sinistre de la ville et des médias. J’en avais été troublé.

Un an plus tard, je reste perplexe. Ce drame fut révélateur du meilleur et du pire. «Une confusion de sentiments», décrit Boufeldja Benabdallah, un leader de la communauté musulmane pratiquante.

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La tuerie a déclenché un élan de sympathie, une curiosité et un rapprochement réconfortants. 

Il y a «moins de racisme envers cette communauté-là qu’il y en avait avant», perçoit le maire de Québec Régis Labeaume.

Pour une majorité de citoyens qui vivent hors de la bulle des médias, de la politique et de la communauté blessée, la vie n’a probablement pas beaucoup changé après la mosquée.

Lorsque les lumières bleues et rouges de la nuit fatidique se sont éteintes, la ville a retrouvé sa quiétude et sa bienveillance. 

Mais très vite est apparu cet «envers de la médaille». Une montée du discours d’intolérance et d’incidents haineux. 

«Un phénomène social séculaire», analyse le maire. «Xénophobie, peur de l’autre, peur de l’inconnu. Le racisme, ça existe, pas juste à Québec, mais ailleurs aussi».

C’était là dans le deep web. «C’est en dessous et on ne le voit pas. Et puis ils sortent et font des coups», décrit M. Benabdallah.

Si la tuerie n’en fut pas la cause, elle en fut un amplificateur. On se serait attendu à «l’effet inverse», s’étonne le député fédéral Joël Lightbound. 

Enraciné au Québec depuis plus de 40 ans, Rachid Raffa enrage. 

«Où sont les intellectuels? Où sont les politiciens et les élites? C’est le silence radio. Ce qui s’est passé pour le cimetière [Saint-Apollinaire], c’est une honte». «C’est comme s’il ne s’était rien passé».

Le jugement est sévère. Trop sans doute. La réalité fut plus nuancée. 

Il y a «plus d’écoute politique», a perçu M. Benabdallah. «Il y a un avant et un après en politique», pense aussi Abdoul Echraf Ouedrago, Mauritanien d’origine à l’emploi du Secrétariat à la jeunesse.

«Ça a dénoué des choses», croit-il. Les politiciens sont plus à l’aise de manifester et poser des gestes envers la communauté musulmane. Ils ne sont plus menottés comme avant à cause du racisme».

Ce qui n’a pas empêché une poignée de citoyens de faire échouer l’été dernier un projet de cimetière musulman à Saint-Apollinaire. La Ville de Québec a fini par prendre le relais.

Une partie du cimetière Lépine Cloutier/Athos à Saint-Augustin  a aussi été réservée à la communauté musulmane. Cinq ou six familles y ont déjà enterré un proche, rapporte le président Yvan Rodrigue. 

Cette question de cimetière peut sembler anecdotique, mais elle illustre que des choses ont changé depuis l’an dernier. Y compris dans la communauté musulmane, qui a mis plus d’énergie à faire aboutir ce projet qui traînait depuis une vingtaine d’années.

Comme s’il avait fallu les morts de la mosquée pour que des familles musulmanes réalisent que leur «pays» est ici. 

Il y a deux semaines, le Centre culturel islamique de Québec a annoncé vouloir venir en aide aux itinérants.

L’hiver est particulièrement rude, avait noté Mahédine Djamai, estimant que c’est un «devoir des musulmans et de toute la population de s’occuper des plus démunis».

Prendre pays, c’est prendre aussi son hiver.

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MEILLEURES RELATIONS AVEC LA POLICE

Les relations entre la police et la communauté musulmane de Québec se sont améliorées. 

Pas qu’elles étaient mauvaises, mais «notre vision de la police a changé», explique M. Benabdallah. 

Moins de méfiance. On comprend mieux le travail d’enquête. Avant, on était «très hésitants». On avait l’impression qu’ils ne nous «prenaient pas au sérieux», que «rien ne se faisait».

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Il y a eu un «rapprochement», confirme le capitaine Dominic Gaudreau de la police de Québec. 

Les policiers ont pris l’habitude de s’arrêter davantage dans des cafés de Sainte-Foy qu’ils savent fréquentés par des musulmans. 

Tous les incidents à caractères haineux sont désormais confiés aux mêmes enquêteurs. Cela facilite les contacts, aide à prévenir la radicalisation et permet de voir des liens entre des faits qui, jusque là, passaient peut-être sous les radars. 

Une douzaine de crimes, dont l’incendie de la voiture du  président du Centre culturel islamique, ont ainsi été résolus en 2017. 

Les policiers n’assurent plus de garde permanente aux mosquées, mais ont la consigne d’y passer régulièrement. 

On leur demande aussi d’être «attentifs» aux «idées» et à «tout ce qui est polarisé», que ce soit religieux, de gauche ou de droite, rapporte M. Gaudreau. 

L’événement a fait exploser les appels au Centre de prévention de la radicalisation menant à la violence, rapporte son directeur, M.Herman Deparice-Okomba.

Trois fois plus de signalements en 2017 qu’en 2016. «Malheureusement, ça a pris ça pour réveiller les consciences. Un électrochoc».

Avant la mosquée, 70 % des signalements visaient la radicalisation religieuse (islam). Depuis, c’est 60 % contre l’intolérance et l’extrême droite.

Une quarantaine de policiers ont été déployés autour de la mosquée le soir de la tuerie. Tous ont été rencontrés le soir avant de rentrer à la maison.