Le fait que le Séminaire Saint-Alphonse se soit incorporé et soit devenu une personne juridique distincte en 1967 ne change rien à la responsabilité des Rédemptoristes, selon le prêtre catholique Thomas Doyle.

La congrégation des Rédemptoristes vaudrait 25 millions $

La congrégation des Rédemptoristes vaut plus de 25 millions $, sans compter un parc immobilier d'une valeur dépassant les 100 millions $, estiment les avocats des victimes du Séminaire Saint-Alphonse.
Le Code civil du Québec prévoit que le tribunal doit évaluer la valeur patrimoniale ou la capacité de payer du défendeur afin d'imposer des dommages punitifs proportionnels à sa richesse.
C'est pourquoi les avocats de Frank Tremblay avaient convoqué hier la comptable des Rédemptoristes pour faire un portrait de la valeur patrimoniale et comprendre plusieurs aspects, encore nébuleux à leurs yeux, des finances de la congrégation.
Les avocats des victimes ont notamment fait admettre aux Rédemptoristes que ce ne sont pas 15,6 millions $, mais plutôt
17,3 millions $ qui ont été sortis de l'actif de la congrégation depuis l'autorisation du recours collectif des victimes d'abus sexuels.
Après que les avocats des victimes eurent dénoncé le transfert, les Rédemptoristes ont accepté de placer 10 millions $ en fidéicommis chez leurs avocats pour parer à un éventuel jugement de la cour.
Si on ajoute aux 17,3 millions $ une encaisse qui est actuellement de
8 millions $, la valeur patrimoniale dépasse les 25 millions $.
Cette somme ne tient pas compte du parc immobilier de la congrégation, évalué à 105 millions $. Pour arriver à cette évaluation, les avocats des victimes incluent toutes les propriétés, même celles, comme la basilique Sainte-Anne-de-Beaupré, qui n'appartiennent techniquement plus aux Rédemptoristes, mais à une corporation dirigée en majorité par des membres de la congrégation.
Capitaux réservés ou pas?
De la somme totale qui a été liquidée de l'actif, environ 5,7 millions $ sont constitués de capitaux réservés. Les Rédemptoristes allèguent que cette somme ne leur appartient plus, puisqu'elle est formée de dons faits à des fins précises.
Les avocats des victimes ne sont pas de cet avis. Surtout lorsqu'ils ont appris de la comptable que sur 4 millions $ de dons récoltés pour les missions en Haïti, seulement 30 000 $ ont pris le chemin des Antilles, le reste étant conservé dans un fonds de la congrégation.