Le pdg de la firme d'architecture navale Navtech, Paul E. Barbeau, montrant des plans de reconversion de l'Asterix.

Davie poursuivie par Navtech pour 2,65 M$

Un partenaire de la Davie dans le projet de reconversion de l’Asterix se retourne contre le chantier maritime de Lévis et le poursuit pour 2,65 millions $. En plus de se défendre en cour, la direction de Davie songe à contre-attaquer avec ses propres procédures judiciaires.

Dans une poursuite déposée à la Cour fédérale le 12 juin, la firme d’ingénierie Navtech, de Québec, estime que le chantier Davie n’a pas respecté une entente contractuelle entre les deux parties et n’a pas honoré la totalité des redevances que Navtech devait toucher pour ses travaux «de conception» de l’Asterix.

Le navire, un ancien porte-conteneurs commercial, a été converti en ravitailleur militaire pour la Marine royale canadienne, qui loue l’Asterix à la Davie. La valeur totale du projet a atteint plus de 600 millions $. Inauguré l’été dernier, le navire a officiellement pris le large cet hiver. 

«Afin d’obtenir le contrat du gouvernement du Canada, [la Davie] a utilisé le concept, le design, les plans, les spécifications et le devis préparés et élaborés par Navtech. […] Le concept initial a été développé par Navtech et c’est ce concept qui a été retenu par le gouvernement du Canada», peut-on lire dans le document de cour préparé par Me John O’Connor, du cabinet Langlois, un avocat en droit commercial et maritime.

Dans la poursuite, Navtech soutient qu’elle a obtenu l’assurance de la Davie, en 2017, que le produit fini était en «tous points conformes» à son concept et à son design. La firme allègue que la reconnaissance de ses droits de propriété intellectuelle ne sont pas reconnus par Davie «dans ses représentations» ou sur «ses plateformes», ce qui la priverait d’une certaine visibilité. On dénonce finalement qu’on ait «retiré» à son patron, Paul E. Barbeau, une invitation à l’événement d’inauguration du navire, en juillet 2017, en plus de lui interdire l’accès à l’Asterix.

Navtech exige donc 2,25 millions $ pour «les royautés» qui lui seraient dues pour la propriété intellectuelle, en vertu du «contrat de licence» avec Davie. Selon Me O’Connor, joint par Le Soleil, ce montant serait le maximum des redevances que Navtech pouvait toucher en vertu dudit contrat. La firme d’ingénierie réclame 400 000 $ supplémentaires en dommages, évoquant une perte de «visibilité» et de «notoriété» pour la non-reconnaissance, par le chantier Davie, de sa contribution dans la conversion de l’Asterix

Contrat résilié

La direction de Davie a répliqué jeudi en affirmant que Navtech avait «été entièrement rémunéré pour les travaux d’ingénierie réalisés». On précise que son contrat avait été «résilié» avant la fin du projet. L’entreprise ne s’est pas étendue sur les raisons, préférant attendre l’élaboration de sa riposte à Navtech. La Davie entend se défendre «vigoureusement», a-t-on indiqué. 

Le Soleil a aussi appris que la direction avait l’intention d’entreprendre à son tour des procédures judiciaires contre Navtech, possiblement pour atteinte à la réputation. Cette contre-poursuite serait distincte. 

La Davie avait 30 jours, à compter du 12 juin, pour présenter sa défense. On pourrait donc en savoir davantage d’ici les deux prochaines semaines.