Palais de justice de Québec
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Premier procès devant jury à l’ère de la COVID à Québec

Isabelle Mathieu
Isabelle Mathieu
Le Soleil
Les procès devant jury reprennent progressivement au Québec avec beaucoup de précautions pour éviter des éclosions de COVID-19.

À Québec, le procès de Hamza Mbareche, un homme de 33 ans accusé d’une agression sexuelle sur une plaignante, doit commencer mercredi avec la sélection du jury.

Pas question cette fois-ci de remplir la grande salle des assises criminelles avec plus de 200 candidats jurés. Les citoyens seront plutôt appelés par groupe de 50 à des plages horaires précises (9h, 11h, 13h30 et 15h). Le lavage de mains sera de rigueur et le masque obligatoire pour tous les déplacements dans le palais de justice.

Les candidats dont le nom sera pigé seront appelés en plus petits groupes à aller dans une autre salle d’audience répondre aux questions du juge Richard Grenier de la Cour supérieure, en charge de ce premier procès devant jury tenu complètement en mode COVID.

Une exemption COVID?

La crainte d’être contaminé peut-elle constituer un motif d’exemption au devoir d’être juré? Pour chaque procès, le juge examinera les demandes des candidats et les analysera en tenant compte, notamment, de l’état de santé des citoyens.

Il n’est pas prévu de choisir plus de candidats jurés que les 12 qui forment un jury. Ce n’est pas exclu non plus, tout dépendant de la longueur des procès.

Un juré qui recevrait un diagnostic de COVID-19 entraînerait-il automatiquement la suspension du procès ou sa reprise devant un autre jury? Encore là, pas de règle générale; le juge en charge du procès devra prendre les mesures qui s’imposent pour respecter les consignes de santé publique.

«Les juges souhaitent que les procès avec jury se déroulent de façon sécuritaire et les jurés peuvent être assurés que des mesures sont prises dans le plus grand respect des consignes sanitaires», insiste Caroline St-Pierre, porte-parole et responsable des communications pour les tribunaux du Québec.

Beaucoup de plexiglas

À travers la province, plusieurs salles d’audience ont dû être modifiées pour accueillir les jurés dans le respect des mesures de distanciation. Les sièges des jurés, normalement côte à côte, ont été espacés. Des parois de plexiglas ont été installées pour séparer chacune des places, formant un petit enclos pour chaque juré. Le juge, la greffière et les avocats sont aussi le plus souvent installés derrière ces parois transparentes.

Durant la pause du midi, les jurés prendront leur repas au palais de justice pour éviter la proximité des transports et des déplacements au restaurant.