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Floué par Serge Rossignol, Sébastien Langlois espère que sa mésaventure fera en sorte d’éviter à d’autres personnes de vivre une situation similaire.
Floué par Serge Rossignol, Sébastien Langlois espère que sa mésaventure fera en sorte d’éviter à d’autres personnes de vivre une situation similaire.

Des dommages de 105 000$ maintenus pour un conseiller financier

Marie-Ève Martel
Marie-Ève Martel
La Voix de l'Est
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Il n’aura fallu que neuf minutes d’audience - incluant une pause de quatre minutes - aux juges Martin Vauclair, Geneviève Cotnam et Benoît Moore, de la Cour d’appel du Québec, pour rejeter l’appel du Granbyen Serge Rossignol, condamné à payer quelque 105 000$ en dommages à un artiste dont il gérait les finances.

Rappelons que l’homme d’affaires granbyen a été reconnu coupable, en octobre dernier, d’avoir géré de façon négligente les affaires du compositeur et musicien Sébastien Langlois et son entreprise Production Cinquième Art inc.

En conséquence, le résident de Saint-Charles-sur-Richelieu a dû effectuer de nombreuses démarches, en plus de vendre certains de ses biens et de s’endetter pour remplir ses obligations envers les autorités fiscales et éviter des saisies.

Tout ça après avoir découvert que plusieurs de ses rapports d’impôt avaient été produits en retard et que des états financiers et des pièces justificatives relatives à des dépenses déduites par l’entreprise n’avaient pas été soumis aux autorités fiscales dans les délais impartis. Ce faisant, toutes ses déductions fiscales réclamées de 2010 à 2015 avaient été rejetées par le fisc.

Soulignant «l’incompétence et la négligence» de M. Rossignol, le juge Martin Bureau avait donné raison à M. Langlois sur toute la ligne en lui accordant 90 251$ pour rembourser les sommes lui ayant été facturées par les autorités fiscales et ses déboursés pour frais professionnels, de même qu’un montant de 15 000$ en dommages-intérêts.

«Le défendeur a failli, de manière lamentable, dans le respect de ses obligations envers les demandeurs, a-t-il été souligné. De plus, il a tenu les demandeurs dans l’ignorance à ce sujet. Bien plus, il les rassurait, malgré que la situation était rendue dramatique en raison de sa négligence personnelle.»


« Je ne m’explique pas pourquoi ça allait bien les cinq premières années et qu’ensuite, tout a basculé. Je suppose qu’il l’a échappé d’aplomb. »
Le musicien, Sébastien Langlois

«Aucune chance raisonnable de succès»

Les trois magistrats sont en effet arrivés à la conclusion que l’appel du conseiller en finances ne présentait «aucune chance raisonnable de succès», le 22 février dernier.

La prétention de M. Rossignol, représenté par l’avocat Robert Jodoin, était que le juge Bureau n’avait pas été impartial dans sa décision puisqu’il était intervenu à de nombreuses reprises pendant son plaidoyer et qu’il n’avait pas tenu compte de certains des arguments avancés pour sa défense.

Or, «l’appelant ne précise aucunement en quoi les interventions du juge lors des observations soulèvent une quelconque crainte de partialité. Le seul fait que le juge pose des questions ou fasse certains commentaires lors de l’audience ne permet pas de conclure à sa partialité», ont rappelé les juges.

Ceux-ci ont par ailleurs indiqué que la requête en appel ne relevait «aucune erreur manifeste et déterminante» justifiant que l’affaire soit à nouveau entendue. «En fait, l’appelant, qui n’a présenté aucune preuve au procès, demande à la Cour d’apprécier différemment la preuve et de substituer son opinion à celle du juge de première instance. Tel n’est pas son rôle», a tranché le trio de juges.

«Il l’a échappé d’aplomb»

Contacté au téléphone, lundi matin, Serge Rossignol a indiqué ne pas être au courant que sa cause ait été entendue en appel. Nous avons également communiqué avec son avocat, Me Robert Jodoin. Celui-ci a évoqué le secret professionnel et n’a pas pu commenter l’affaire, mais a toutefois précisé que son client avait été avisé de la décision du tribunal.

La décision de la Cour d’appel est pour Sébastien Langlois un immense soulagement, qui met fin à «trois ans de petit enfer». «Très peu de gens de mon entourage sont au courant de ce que j’ai vécu. Tout a été dit et confirmé par deux tribunaux», note-t-il.

«Honnêtement, j’aurais aimé comprendre ce qui s’est passé. Il n’a jamais voulu me l’expliquer, déplore le musicien. Je ne m’explique pas pourquoi ça allait bien les cinq premières années et qu’ensuite, tout a basculé. Je suppose qu’il l’a échappé d’aplomb et qu’il a toujours pelleté le problème par en avant en espérant que je ne verrais rien.»

«Si M. Rossignol avait assumé ses responsabilités dès le départ, j’aurais été ouvert à prendre un règlement à l’amiable avec lui, ajoute la victime qui, encore la semaine dernière, aurait été prêt à prendre entente, mais en a été découragé par son avocat. En étirant les procédures au maximum, il a perdu cette opportunité.»

S’il accepte désormais de faire connaître son histoire, c’est pour éviter à d’autres de subir le même sort en étant flouées à leur tour par un professionnel qui n’est pas protégé par une assurance-responsabilité ou membre d’un ordre professionnel. «Ces personnes-là ne sont pas à l’abri des conséquences», prévient-il.