Le maire Sylvain Juneau

Le ministère rejette la plainte contre le maire Juneau

Le ministère des Affaires municipales ne retient pas la plainte portée par les conseillers municipaux de Saint-Augustin-de-Desmaures contre le maire Sylvain Juneau. Celui-ci a pour sa part annoncé qu'il déposerait une plainte contre la conseillère France Hamel, qu'il accuse de s'être placée en conflit d'intérêts.
« Nous vous informons que celle-ci a été rejetée au motif qu'elle est vexatoire », écrit, en parlant de la plainte des conseillers, le commissaire aux plaintes du ministère, Richard Villeneuve, dans une lettre envoyée au maire Juneau.
La plainte concernait des allégations de manquements à des règles prévues au code d'éthique et de déontologie applicable aux élus de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures. Ces allégations touchaient les règles prévues à ce code relativement aux conflits d'intérêts, à la confidentialité et à la discrétion.
Présentée par les conseillers Denis Côté, France Hamel, Lise Lortie, Guy Marcotte et Louis Potvin, le plainte n'a donc pas passé l'étape de l'examen préalable prévu aux articles 20 à 22 de la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale.
Réplique
En point de presse lundi, le maire Sylvain Juneau a laissé entendre qu'il s'attendait à ce résultat. « J'ai toujours dit que ça ne m'empêchait pas de dormir. Ceci dit, je n'ai toujours aucune idée de ce qu'on me reprochait dans cette plainte. Qu'on dise qu'elle est vexatoire signifie qu'elle a été faite dans l'intention de nuire », résume-t-il.
M. Juneau a ajouté qu'il déposerait à son tour une plainte au MAMOT contre Mme Hamel. « Je vais déposer une plainte en vertu de l'article 4 du règlement de déontologie, qui traite des conflits d'intérêts », a déclaré le maire, refusant toutefois de dévoiler la nature des gestes reprochés à la conseillère.
« Je n'ai pas le droit de le dire parce que ce qui lui est reproché s'est passé en comité plénier et que nos pléniers se déroulent à huis-clos. Mais je peux vous garantir que ma plainte sera reçue et qu'elle ne sera pas considérée comme vexatoire. Tous les directeurs de services ont été témoins. Il y a douze témoins », a-t-il résumé.