Une marche citoyenne s'est tenue récemment devant l'usine de peinture Anacolor.

Anacolor pourra produire à 100 %

L'usine Anacolor reprendra dès 7h30 mercredi sa production habituelle, le Tribunal administratif du Québec (TAQ) ayant annulé mardi la décision du ministère de l'Environnement de révoquer son certificat d'autorisation.
«Nous sommes très heureux, les juges ont parfaitement saisi la problématique et procédé rapidement, vu l'urgence. Demain [mercredi], nous aurons une grosse journée de travail!» a déclaré au bout du fil Richard Leblanc, vice-président de l'usine de peinture, qualifiant l'impact de la décision d'important pour la quarantaine de travailleurs et les clients de l'entreprise.
Le maire Régis Labeaume était pour sa part de beaucoup moins bonne humeur. «C'était une possibilité. Ce n'est pas une bonne nouvelle, mais à un moment donné je ne peux pas tasser les juges», a-t-il réagi spontanément en attendant de lire le jugement. 
Les juges Odette Laverdière et François Boutin ont entre autres déclaré que la décision du ministère de révoquer le certificat d'Anacolor constituait un abus de pouvoir et que la suspension s'appuyait sur des données d'avant 2016.
«Il ressort de la preuve non contredite qu'une réduction de 91 % des concentrations de composés organiques volatils a été mesurée dans l'air ambiant dans le secteur en aval des activités de la requérante par le laboratoire mobile comparativement à la campagne de caractérisation réalisée en septembre 2015», écrivent les juges, soulignant que l'entreprise a investi un quart de million de dollars pour réduire ses émissions.
Ils indiquent également que les concentrations de xylène, de toluène, de méthylisobutylcétone et de butanone sont en moyenne de 86 % en deçà des valeurs limites des normes de qualité de l'atmosphère.
Impact économique
Le TAQ ne peut donc conclure à l'existence d'une situation dont la gravité exige une suspension immédiate des activités d'Anacolor. «La situation dénoncée dure depuis quelques années et les quelques mois additionnels qu'occasionne l'attente d'une décision sur le fond du recours représentent des inconvénients inférieurs à ceux qui résulteraient de l'exécution immédiate de la suspension», ajoutent les juges.
Ceux-ci avaient noté que la suspension mettait en péril l'exécution d'une quarantaine de contrats, dont plusieurs associés à des hôpitaux et des écoles, et que la cessation des activités, la perte de 45 emplois, la perte de clientèle et de contrats, ainsi que les dommages qui s'ensuivent constituaient un préjudice économique qui n'est pas susceptible d'être compensé par des dommages-intérêts.
Anacolor avait été forcée de diminuer sa production de 50 % avec la suspension de son certificat d'autorisation. Elle reprendra la production mercredi selon les principes d'une entente négociée avec le gouvernement où elle s'engage, entre autres, à cesser la production sur l'heure du midi et durant les périodes de récréation de l'école primaire Marguerite-D'Youville.
Heurtel critiqué
«Pour le tribunal, une entente a une valeur que le ministre ne lui a pas donnée», a pour sa part commenté l'avocat d'Anacolor, Me Marc-André Gravel, fort critique envers le ministre de l'Environnement David Heurtel. 
«Le système judiciaire a joué son rôle, il a rappelé un ministre à l'ordre. Le système de justice naturelle, c'est ce qui distingue les démocraties des dictatures, et M. Heurtel s'est comporté comme dans une dictature», a déclaré l'avocat, espérant que le ministère continue de collaborer avec l'entreprise.
«Le TAQ a noté les améliorations à la qualité de l'air et nous espérons que le ministère continuera à travailler avec nous pour poursuivre ces améliorations. Le ministère a maintenant le choix de poursuivre ou non le combat et c'est une décision purement politique», indique l'avocat, qui souhaiterait qu'Anacolor puisse avoir accès au Fonds Vert.
«Ce serait une bonne piste de solution. Ça ne prendrait pas nécessairement beaucoup de sous pour régler le problème. Je me demande pourquoi une PME de Québec comme Anacolor n'a pas accès à ce fonds quand on sait les sommes importantes qui ont été englouties dans une entreprise comme Ciment McInnis, qui est plus proche du gouvernement», conclut Me Gravel.  Avec Annie Morin