En un an et demi, la Ville de Québec a versé des honoraires de près de 233 000 $ à des juristes privés pour défendre ses employés contre un seul plaignant.
En un an et demi, la Ville de Québec a versé des honoraires de près de 233 000 $ à des juristes privés pour défendre ses employés contre un seul plaignant.

233 000 $ d’honoraires d’avocats pour se défendre contre un seul citoyen

Certains citoyens de Québec sont plus tenaces que d’autres… Dont un résident qui n’a pas apprécié recevoir trois amendes pour des infractions au Code de la sécurité routière à la fin de l’été 2018. Depuis, il multiplie les plaintes, réclamations et poursuites contre des policiers, avocats, juges. En un an et demi, la Ville a versé des honoraires de près de 233 000 $ à des juristes privés pour défendre ses employés contre ce seul plaignant.

«L’origine du litige pour lequel la Ville a mandaté des procureurs d’une firme externe date [de] septembre 2018, au moment où [monsieur] se voit remettre trois constats pour des infractions au Code de la sécurité routière», relate la conseillère en communication, Wendy Whittom. «Il en paie un et conteste les deux autres.»

L’homme n’aurait pas eu gain de cause — «Ces contestations ont été refusées.» — mais aurait persisté. La Ville dit avoir reçu un dossier de protestation de 189 pages. Aussi, quatre avocates municipales font face à une série de plaintes au Barreau. Et la mairie se fait réclamer 320 000 $ dans une mise en demeure. Entre autres.

L’administration de la capitale s’abstient de se prononcer sur le bien-fondé, ou l’absence de bien-fondé, des récriminations. «Le dossier suit son cours devant les tribunaux et la Ville ne commentera pas le dossier», indique simplement Mme Whittom.

Elle souligne cependant que l’individu est persistant. «[Monsieur] est le demandeur dans plusieurs litiges qui l’opposent à la Ville de Québec et ses représentants (officiers de police et avocats). Le demandeur est aussi à l’origine de plusieurs autres litiges qui l’opposent à des juges et des officiers de justice pour des préjudices qu’il prétend avoir subis. En quelques mois, le demandeur a déposé plus d’une vingtaine de procédures telles que des demandes introductives d’instance, des déclarations d’appel, des demandes de jugement par défaut, divers autres recours devant plusieurs tribunaux ou organismes administratifs et des plaintes à l’endroit notamment de plusieurs juges.»

Puisque les avocates du service juridique municipal sont elles-mêmes poursuivies, la mairie a choisi de confier la défense de ses travailleurs à la firme Beauvais Truchon. «La Ville de Québec donne un mandat à l’externe puisqu’elle a l’obligation d’assurer la protection juridique de ses employés, et en raison de l’inclusion de 4 procureures de la Ville visées par la mise en demeure, la ville n’a pas d’autre choix que de confier ce dossier à des procureurs externes.»

Le mandat initial confié en 2019 était évalué à 26 092,63 $ plus les taxes. Le temps a passé, la facture a été ajustée deux fois. Dans le plus récent décompte remis aux élus de Québec, le contrat a grimpé à 202 275,23 $ plus les taxes, soit environ 232 615 $. Et ce n’est pas fini.

Nous avons tenté de joindre le plaignant via un média social connu. Au moment de publier cet article, il n’avait pas répondu.