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Cultivateur urbain mis à l'amende

La Cour municipale de Québec a tranché en faveur de la Ville mercredi : un citoyen du secteur Sillery devra payer une amende totale de 1379 $ pour avoir fait pousser des légumes devant sa maison et sur son toit. Mais le cultivateur urbain n’entend pas en rester là…

«Ce n’est pas normal en 2018», critique François St-Pierre. «Ce n’est pas normal qu’on n’ait pas le droit de faire ça.» Selon lui, c’est à la mairie d’adapter sa réglementation, pas aux citoyens de faire les frais de restrictions qu’il juge passéistes.

Le «crime» a été commis durant l’été 2017. François St-Pierre avait acheté de l’équipement pour sa jeune entreprise, du Toit à la table. Justement, une entreprise qui fait de la culture de légumes et de fruits sur les toits. Vous l’avez peut-être lu dans Le Soleil, c’est lui qui collabore avec l’Industrielle Alliance pour végétaliser leurs bâtiments, dont celui de Revenu Québec.

C’était donc l’été dernier. L’agronome avait sous la main tout le nécessaire à la culture d’un potager à sa résidence de l’avenue Marguerite-Bourgeoys. Il s’est installé, donnant une envergure certaine à son exploitation agricole… Ce qui n’a pas plu à un voisin qui a porté plainte.

C’est là que le choc des visions s’est produit.

Durant l’entrevue, François St-Pierre nous a sorti les documents soumis au tribunal contre lui. Les notes de l’inspectrice ayant constaté le délit le 18 août 2017. D’autres notes sur le refus de M. St-Pierre de retirer son jardin dans les sept jours, sur ses échanges nombreux avec les fonctionnaires, sur son désir de contester la réglementation municipale. D’autres montrant qu’il a démantelé son installation l’automne venu, mais que ce n’était pas suffisant pour la Ville…

Les délais judiciaires étant ce qu’ils sont, un juge l’a entendu cette semaine. Le greffe de la Cour municipale nous l’a confirmé, François St-Pierre a perdu sur toute la ligne et devra payer l’amende ainsi que les frais : 1379 $.

L’article 448, alinéa 12, du «Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’urbanisme» indique clairement : «un potager est autorisé dans la cour avant secondaire, une cour latérale et la cour arrière». Le magistrat a donc conclu que les potagers sont interdits partout ailleurs. «Ça vient de me couper les deux jambes. J’ai peur de voir le jour arrivé où j’aurai une plainte à Revenu Québec.»

Inquiétudes

Pendant l’entrevue, sa sœur et associée est arrivée. Joannie St-Pierre a des craintes sérieuses. Elle est surtout inquiète pour leur compagnie qui fait justement pousser des légumes sur les toits. «Notre entreprise est complètement assise là-dessus.»

La collaboration avec l’Industrielle Alliance est appelée à croître, l’assureur ayant environ 1 million de pieds carrés de toit à Québec. En plus, d’autres gestionnaires d’immeubles les ont contactés, dont la SSQ. Cet été, ils ont livré des paniers d’aliments à 50 familles durant 20 semaines. L’an prochain, ils visent 200, au moins.

Le Château Frontenac, l’Assemblée nationale, Lauberivière, pour ne citer que ceux-là, ont des jardins à l’avant ou sur leur toit, souligne Joannie St-Pierre. Elle demande que la Ville légalise ces cultures, et la sienne. L’agriculture urbaine est une tendance forte, plaide-t-elle.

«Il faudrait être juste avec tout le monde. […] Ce n’est pas impossible de changer la loi et de fixer des balises. À mes yeux, ça me semble pas tellement compliqué.»
Cet été, François St-Pierre n’a pas réinstallé son potager sur son toit ni devant sa maison — il y a bien quelques légumes cachés dans les plates-bandes et des fleurs en pot sur son entrée, mais c’est loin de l’ampleur de l’installation de 2017.

Il n’entend toutefois pas lâcher prise. «Je vais porter la cause en appel, c’est certain.»

François et Joannie sont toutefois conscients qu’il faudra sans doute une intervention politique. Ils espèrent que la population embarquera avec eux pour faire plier la mairie. Ils ont d’ailleurs créé une page Facebook pour leur mouvement citoyen baptisé Québec ville nourricière (www.facebook.com/AgricultureUrbaineQc/).

Au moment d’envoyer cet article, la Ville de Québec n’avait pas répondu à nos questions dans ce dossier.

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Méditation au Monastère des Augustines

J’ai une voisine qui se fait offrir depuis quelques années, pour son anniversaire, une fin de semaine de ressourcement au Monastère des Augustines. Je l’envie chaque fois, tellement l’expérience semble lui faire du bien. Pour goûter un peu au bonheur, on peut participer une fois par mois à une séance de méditation de groupe dans ce superbe lieu, sur la rue des Remparts. Celle de septembre a lieu ce dimanche, de 10h30 à 11h30.

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Émile Loranger accueilli «en héros»

La salle du conseil de l’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette a affiché salle comble pour le retour de son «héros», qui vient de gagner une bataille judiciaire face à la Ville de Québec. Les citoyens ont chaudement applaudi Émile Loranger, qui n’avait pas siégé au conseil municipal depuis juillet alors qu’il fait face à une plainte pour harcèlement psychologique.

Le maire de L’Ancienne-Lorette ne s’est pas fait prier pour commenter le jugement du juge Bernard Godbout, qui a condamné Québec à verser 14 millions $ à la ville en plus des frais judiciaires de quatre millions $, des intérêts, et 6,5 millions $ pour les années 2016 et 2017. On parle d’une somme totale d’environ 25 millions $. Somme qu’Émile Loranger promet de remettre en grande partie aux citoyens.

«Les citoyens ont payé cette somme-là. Je vise une baisse de taxe proche de 600 $, plus un chèque de 2500 $. Je pense que le montant va même être plus haut si on va chercher tout ce qu’on va avoir. Les intérêts qu’on va aller chercher, les citoyens les ont payés», a-t-il promis.

S’il est content d’avoir tenu bon face à la Ville de Québec et de la victoire, le maire Loranger calme également le jeu. «Je n’ai pas sauté en l’air, j’ai pris le temps d’absorber, puis là j’ai regardé ce qu’il reste à faire. Là, c’est beau, on parle de ce qu’on a gagné, tout le monde est content. […] Mais le plus important c’est de penser à l’avenir, il ne faut plus que ça se reproduise. […] Je me casse la tête pour savoir comment on va faire pour que ça n’arrive plus», a-t-il signifié.

Sûr de gagner en appel

Une heure avant le conseil extraordinaire de L’Ancienne-Lorette, le maire Labeaume a convoqué les médias pour annoncer le recours en appel du jugement. Une décision qui ne fait ni chaud ni froid à M. Loranger. 

«Un spécialiste m’a dit que c’est un peu ridicule d’aller en appel, ce jugement-là n’a aucune chance d’être défait. Il est blindé», a-t-il lancé. «Si j’ai pris sur mes épaules de dépenser 6,5 millions $, l’argent des contribuables dans une cause, c’est de l’argent pour L’Ancienne-Lorette comparativement à Québec qui a un budget d’un milliard, c’est parce que j’étais convaincu du bien-fondé de notre dossier. Qu’on aille en appel ou pas, ça ne change rien, le dossier est de même», a-t-il poursuivi.

M.Loranger regrette d’ailleurs l’obstination du maire de Québec. «Labeaume peut dire ce qu’il veut, je lui ai écrit pour éviter le procès et il est resté muet là-dessus», a-t-il mentionné.

Soutien de la population 

Les derniers mois pour Émile Loranger n’ont pas été faciles. Rappelons qu’il fait face à une plainte pour harcèlement psychologique d’une employée. Une enquête est en cours par la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité au travail (CNESST). Le conseil de ville lui a également demandé de se tenir en retrait des affaires municipales le temps de l’enquête. Il doit toutefois revenir à chaque période de 90 jours pour éviter d’être destitué.

«Là, j’ai la conviction que j’ai été élu par 80 % de la population et j’ai encore l’appui de la grande majorité de la population», a réagi M. Loranger, qui pense rester jusqu’à la fin de son mandat.

«J’ai pensé sincèrement foutre le camp, mais les citoyens, tantôt, plusieurs m’ont dit : “Nous, on t’a fait confiance’’», a-t-il révélé.

Selon M. Loranger le jugement en faveur de L’Ancienne-Lorette n’est pas «l’aboutissement, c’est le début d’autre chose». «Il faut mettre un système de contrôle pour s’assurer que, les abus que Québec nous a imposés, ils pourront plus le faire», a-t-il souligné.

Jeudi soir, en plus de déposer le jugement de la Cour supérieure, les élus ont aussi adopté des résolutions pour demander à la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures d’assumer 55 % des prochains honoraires professionnels.

Le maire de L’Ancienne-Lorette a d’ailleurs envoyé une flèche au maire de Saint-Augustin. «Son conseil municipal l’a bloqué et là, il encaisse 20 millions $ plus les intérêts. […] Le maire de Saint-Augustin oublie qu’on va prendre une notion autre que le potentiel fiscal. Je comprends que son paquet fiscal va monter donc que sa facture va monter contrairement à la mienne, parce que je n’ai plus de développement. On ne changera pas ça», a-t-il fait valoir.

Sylvain Juneau avait tenté de mettre fin au litige en signant une entente individuelle avec Régis Labeaume. Celle-ci n’avait jamais été entérinée.

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Frais d'agglomération: Québec ira en appel

La Ville de Québec fera appel du jugement de la Cour supérieure qui lui ordonne de rembourser 38 millions $ aux villes de Saint-Augustin-de-Desmaures et de L’Ancienne-Lorette. Pour Régis Labeaume, la décision ne «règle rien sur l’avenir» et prouve que la «bebitte créée» après les défusions ne fonctionne pas.

«Notre position n’a pas changé. Avant d’être président de l’agglomération, je suis maire de Québec et je dois protéger les payeurs de taxes», a lancé d’entrée de jeu M. Labeaume, à propos de la décision rendue publique mercredi, dans laquelle le juge Bernard Godbout de la Cour supérieure donne tort à Québec.

Entre 2008 et 2015, L’Ancienne-Lorette a vu sa quote-part gonfler de 86 % tandis que Saint-Augustin-de-Desmaures a eu une augmentation de 108,6 %.

C’est que la Ville de Québec, qui a une voix majoritaire au conseil d’agglomération, a déplacé annuellement entre 2010 et 2015, de 12 à 16 millions $ de dépenses dans la colonne «dépenses 100 % d’agglomération», lui permettant de partager le fardeau de certains services.

Ces dépenses étaient auparavant dans la colonne des dépenses mixtes, qui plafonnent à 2,5 millions $ par an (avec indexation) la contribution de L’Ancienne-Lorette et de Saint-Augustin.

La Ville de Québec estime que la catégorie «dépenses mixtes» ne tient pas compte de l’étendue des services rendus à ses voisines d’agglomération et dont le coût est assumé par elle seule.

De la théorie à la réalité

Selon l’administration Labeaume, une dépense mixte payée par les trois villes — par exemple l’octroi d’un contrat — peut entraîner d’autres coûts avant la livraison du service. C’est la quote-part pour ces autres coûts que veut refiler Québec aux deux autres villes.

Cela fait dire à M. Labeaume que le juge a appliqué ce que devrait être une dépense mixte «en théorie» alors que son administration applique «en réalité» cette dépense depuis l’octroi du contrat à la livraison du service.

«Quand on livre un bien ou un service, on ne fait pas de la théorie. On exécute le service et on envoie la facture à celui qui l’a reçu. C’est une question d’interprétation des lois. C’est un problème qu’on a depuis le début de l’agglomération. Le jugement ne règle rien sur l’avenir. Ça m’amène a penser que l’agglomération, ça ne fonctionne pas», a laissé tomber M. Labeaume, précisant ne pas en vouloir au juge.

«Je ne le blâme pas nécessairement. À la base [l’agglomération], c’est mal foutu, tout simplement. Quand t’as autorisé les défusions, t’as créé le problème. Il fallait que tu crées une bebitte quelque part pour pouvoir gérer les défusions. Le mal, ce sont les défusions», soutient-il, au sujet de ce qui était un des thèmes de campagne de l’ex-premier ministre libéral, Jean Charest.

Pas de hausse  

«Je veux dire aux citoyens de ne pas s’inquiéter par rapport au jugement. On a des fonds et les scénarios sont faits selon les pires», insiste le maire. La Ville dispose d’un fonds de 32 millions $ pour les contentieux en plus des 20 millions $ du fonds de prévoyance et des 76 millions $ du surplus accumulé.

«Ça aura zéro effet sur les taxes à la suite des conclusions», dans le cas où la Cour déboute son administration une fois de plus. Selon la Ville, elle dispose déjà de suffisamment de motifs pour interjeter appel. En attendant, les quotes-parts des trois villes demeurent identiques.

Techno

Un championnat de Mario Kart sur écran géant à place D’Youville

Pour la première fois, la ville de Québec accueille, jeudi après-midi, un championnat du célèbre jeu vidéo de Nintento, Mario Kart sur écran géant, place D’Youville.

Organisé par Marto Napoli en partenariat avec le Festival de cinéma de la ville de Québec, le championnat regroupe huit équipes de quatre joueurs expérimentés qui s’affrontent dans des duels éliminatoires. 

«S’il y a un jeu qui est vraiment mythique, c’est bien Mario Kart. Maintenant, avec la version switch [de Nintendo] qui est très stable et encore plus rapide, d’avoir les huit meilleures équipes de la région Québec sur un écran géant à l’extérieur, ça rend vraiment le championnat légendaire», s’est réjoui Marto Napoli, qui pense déjà à un futur championnat provincial.

Les joueurs des différentes équipes proviennent du monde du jeu vidéo ou sont des passionnés de Mario Kart, un jeu auquel ils jouent depuis qu’ils sont petits.

«Autant tu peux avoir des gars et des filles qui travaillent chez Ubisoft, autant que tu as des fanatiques de Mario Kart qui jouent depuis qu’ils ont quatre ans. Ce sont vraiment les passionnés de Mario Kart qui peuvent s’affronter à ce jeu-là pour avoir enfin un grand champion de la région de Québec et l’année prochaine tout le monde va vouloir essayer de battre cette équipe-là. C’est ça qui va rendre vraiment l’expérience le fun», a-t-il expliqué.

Le grand public est également invité à participer à une classe gratuite à 18 h pour essayer le jeu sur écran géant.

Justice et faits divers

331 plants de cannabis saisis sur une terre agricole à Saint-Augustin

Le Service de police de la Ville de Québec (SPVQ) a procédé à une saisie de 331 plants de cannabis à la suite d’une dénonciation citoyenne reçue le 19 septembre en après-midi à Saint-Augustin-de-Desmaures.

La saisie a eu lieu sur une terre agricole située sur le chemin Girard. Les citoyens étaient en mesure de constater à partir de la rue les plants de cannabis qui s’élevaient à une hauteur de 3 à 4 pieds. 

Ils ont alors contacté le 911, et l’Unité des stupéfiants a immédiatement entamé une enquête. Pour le moment, il n’y a aucune arrestation dans ce dossier.

«Le propriétaire du terrain n’est pas impliqué et une enquête est en cours pour trouver les auteurs de la plantation», a expliqué le porte-parole du SPVQ, David Poitras.

Rappelons que, jusqu’au 17 octobre, toute personne qui produit du cannabis sans permis gouvernemental s’expose à une poursuite criminelle. Après la légalisation, il sera toujours interdit au Québec de faire pousser du cannabis sans permis, mais les gens ne risqueront plus la prison, mais une amende de 250 à 750 $.

La Capitale

L’agrile du frêne détecté à St-Romuald et à Pintendre

C’était une question de temps. La Ville de Lévis a détecté pour la première fois cet été l’agrile du frêne sur son territoire. Elle passe maintenant en mode traitement.

L’insecte qui fait des ravages partout en Amérique a été capturé à la fin août dans quelques-uns des 32 pièges dispersés dans les différents secteurs de la Ville. Plus précisément, c’est sur le chemin du fleuve et l’avenue Taniata à Saint-Romuald et sur la route Kennedy sud à Pintendre que l’agrile a commencé à faire son oeuvre.

«Nous croyons que l’insecte est arrivé par le fleuve dans le secteur de Saint-Romuald et par transport du bois dans celui de Pintendre», soutient le maire Gilles Lehouillier.

Lévis est en mode prévention et détection depuis 2012. Elle passe maintenant en mode traitement. Ainsi, précise le maire, quelque 200 arbres du domaine public ont été traités au TreeAzin: un biopesticide injecté dans le tronc qui empêche la croissance de la larve et qui, ultimement, en meurt. 

Le traitement, répété à chaque deux ans, ralentit les effets de la présence de l’insecte et diminue la population. Il permet ainsi de prolonger de 15 à 20 ans la durée de vie des frênes. Il n’existe malheureusement aucun moyen d’éradiquer l’agrile dans sa phase adulte. La disparition du frêne à long terme est inévitable, considérant l’état actuel de la recherche.

«Nous traiterons chaque année 200 arbres pour éviter la destruction de la canopée», précise M. Lehouillier. Dans ce même but, la Ville a commencé l’abattage de 616 frênes de 20 centimètres et moins pour les remplacer par d’autres essences. Déjà 20 ont été coupés l’été dernier.

La Ville a répertorié 2089 frênes privés et 293 publics à Saint-Romuald ainsi que 384 frênes privés et 148 publics à Pintendre. À l’exception de Breakeyville et Lauzon où l’inventaire n’est pas encore fait, Lévis compte 2270 frênes publics.

Cette lutte a un prix. Quelque 160 000 $ sont investis en 2018, montant qui grimpe à 340 000 $ l’an prochain.

Les citoyens qui possèdent un frêne peuvent aussi faire traiter leur arbre à titre préventif s’il est sain ou attaqué à moins de 30%, seuil au-delà duquel il est difficile de «sauver» l’arbre. Il en coûte environ 150 $ pour traiter un arbre avec un tronc de 30 centimètres. Le coût du vaccin est vendu au tarif préférentiel obtenu par la Ville.

Phase deux de la lutte à l’argile du frêne

-Traitement préventif au trafic préférentiel obtenu par la Ville 

-Remboursement des frais d’abattage jusqu’à 50$ du coût d’abattage total si l’arbre est attaqué à plus de 30%

-Offre d’arbres en pot gratuits afin de remplacer jusqu’à 50% des arbres coupés 

-La ville assume la récolte du bois coupé pour éviter la propagation de l’insecte

(Source: ville.levis.qc.ca/agrile)

Santé

Des affiches en appui aux services d’injection supervisés dans Saint-Roch

Des centaines d’affiches ont été installées dans le quartier Saint-Roch au cours des dernières heures pour dénoncer «la réaction inhumaine de certains groupes de citoyens et de commerçants s’opposant à l’implantation d’un site d’injection supervisée».

«L’opposition au site d’injection supervisée, ça tue! Ma vie vaut autant que la tienne», peut-on lire sur les affiches installées par un groupe de citoyens non identifié. Dans un courriel qu’il a fait parvenir au Soleil, le groupe explique que son action «est en réponse à la propagande faite par les opposants à l’implantation des SIS [services d’injection supervisée] qui ont décidé d’afficher leurs couleurs en posant des affiches sur les balcons des appartements face au futur site». 

«De plus, ces mêmes opposants font circuler une pétition remplie de préjugés et de désinformation en lien avec les SIS et les utilisateurs de drogue par injection, laissant croire que l’ouverture des SIS mènerait à une hausse de la criminalité et à une dégradation du milieu. Or, toutes les études démontrent le contraire», peut-on lire dans le courriel.

Le groupe souligne que «cela fait des mois que les UDI [utilisateurs de drogue par injection] se font humilier par des propos dégradants alors qu’ils ont droit au respect et aux soins de santé». «Ils sont, tout comme vous, des citoyens à part entière. Nous dénonçons l’intolérance et l’indifférence de ces groupes d’individus. Cette manière de procéder ne fait que polariser le débat. Notre réaction n’est qu’une réponse; il s’agit de rétablir l’équilibre et de donner la voix aux utilisateurs qui, pendant que les gens s’opposent, meurent», écrit-il.

Élections 2018

Route de contournement à Château-Richer: «Ça prend une décision politique»

Dans l’attente d’une «décision politique» qui permettrait la construction d’une route de contournement, Château-Richer exécutera des travaux d’urgence pour sécuriser la côte de La Chapelle où un poids lourd a percuté une maison à l’été.

C’était le 2 août. Le conducteur d’un camion-benne qui tentait de négocier une courbe a perdu la maîtrise de son véhicule avant d’aller s’écraser sur un duplex de l’avenue Royale en contrebas.

LIRE AUSSI: Spectaculaire accident à Château-Richer

Depuis quatre à cinq ans, l’intensification des activités de deux carrières situées dans les terres a causé une hausse du trafic lourd dans cette côte et sur la route de Saint-Achillée.

Le maire Jean Robitaille a bien rencontré le ministère des Transports pour évaluer la possibilité de construire une route de contournement. Le projet était déjà sur la planche à dessin avant l’accident d’août. «Ils ont de l’argent pour la réfection de routes existantes, mais pas pour la construction de nouvelles routes», indique-t-il au Soleil.

Le coût de construction est évalué à 8,8 millions $. Une somme trop importante pour la municipalité de 4100 habitants au budget d’un peu plus de 6 millions $. Alors que faire?

«Ça prend une décision politique», soutient le maire. En pleine campagne électorale, il aimerait que les candidats de Charlevoix-Côte-de-Beaupré se prononcent sur ce qu’ils comptent faire pour résoudre le problème.

Dans l’immédiat, le conseil municipal a décidé d’agir rapidement. «Nous sommes en appel d’offres auprès de firmes d’ingénieurs pour rendre la côte plus sécuritaire et pour que les gens dorment en paix. On pense que ça va finir par l’installation d’une glissière de sécurité qui peut résister à l’impact d’un poids lourd, mais il faut un avis d’experts», souligne-t-il. Idéalement, les travaux seront exécutés avant l’hiver.

Parallèlement, Château-Richer tente de réglementer plus sévèrement le trafic des poids lourds dans ce secteur. «On aimerait qu’il n’y ait pas de circulation lourde pendant l’arrivée et le départ des enfants de l’école située tout près. De plus, on remarque que les camions sont de plus en plus gros. C’est pourquoi on veut limiter le nombre d’essieux permis. Nous sommes en attente de réponses pour savoir si nous en avons le pouvoir», conclut M. Robitaille.

La Capitale

Sauvegarde du Marché du Vieux-Port: l’opposition fait front commun

Les deux conseillers de Québec 21 et celui de Démocratie Québec ont déposé une résolution conjointe, lundi, au conseil municipal pour demander le maintien du Marché public du Vieux-Port de Québec.

Pour une énième fois, le chef de Québec 21, Jean-François Gosselin, et le conseiller de Cap-aux-Diamants, Jean Rousseau, tentent de faire changer d’idée l’administration Labeaume.

«Nous, ce qu’on demande au maire, c’est de commuer la peine de mort qui a été décrétée à l’endroit du Marché», a lancé M. Rousseau. «Les preuves accumulées contre lui sont tout à fait fausses. Il y a du stationnement et l’histoire des sols contaminés, c’est une farce», poursuit-il.

«C’est un service de proximité important, mais il dessert également toute la région de Québec, renchérit M. Gosselin. Au lieu de mettre 2,5 millions $ pour un marché satellite [temporaire] à la Place de Paris, investissons cet argent ici pour faire une mise à niveau. C’est un endroit merveilleux autant pour les citoyens que les touristes», poursuit le conseiller de Sainte-Thérèse-de-Lisieux.