Michaël tient la contravention de 442 $ qu'il a reçu pour avoir traité un policier de Lévis de «chien sale» sur Facebook.

Une contravention de 442 $ pour avoir traité un policier de «chien sale» sur Facebook

Un résident de Sainte-Foy a eu une bien mauvaise surprise mardi quand il a reçu une contravention de la Ville de Lévis pour avoir fait un commentaire sur le réseau social Facebook concernant un policier reconnu pour donner de nombreuses contraventions aux propriétaires d’automobiles modifiées.

La contravention indique que l’infraction commise est d’avoir injurié un agent de la paix dans l’exercice de ses fonctions ou en lien avec l’exercice de ses fonctions par des propos tenus sur Internet ou sur les réseaux sociaux.

«Je sais exactement de quoi il s’agit», affirme Michaël, qui préfère ne pas divulguer son nom de famille, en entrevue avec Le Soleil. «Un samedi il y a deux semaines, j’ai vu une vidéo sur Facebook d’un jeune en Honda Civic qui avait reçu 700 $ d’amendes et qui avait filmé son arrestation par le patrouilleur Ghislain Larose. J’ai simplement écrit “chien sale” comme commentaire, sans nommer personne.»

Michaël, lui-même un amateur de voitures modifiées, jure que c’était la première fois qu’il écrivait un commentaire sur ce policier et qu’il n’avait jamais eu affaire à lui, même s’il avait plusieurs fois lu les mésaventures d’autres internautes qui avaient eu maille à partir avec l’agent Larose. 


Michaël a reçu une contravention de 442 $ pour avoir «injurié un agent de la paix dans l’exercice de ses fonctions ou en lien avec l’exercice de ses fonctions par des propos tenus sur Internet ou sur les réseaux sociaux».

Et c’est justement l’agent Larose qui a signé la contravention que Michaël a reçue. «Je suis vraiment abasourdi. Je ne comprends pas, car je ne connais pas ce policier et que lui non plus ne me connaît pas. Il a fallu qu’il me cherche sur Facebook et il a probablement eu mon adresse grâce à des photos de mon auto où on voit ma plaque d’immatriculation», poursuit Michaël. Le jeune homme trouve la contravention de 442 $ plutôt salée et a l’intention de la contester. 

Précédents

Alexandre Coulombe avait vécu la même chose que Michaël il y a deux ans. «J’avais reçu plusieurs tickets du même policier et je l’avais écrit sur Facebook. Plusieurs personnes avaient commenté et moi aussi. J’ai reçu une contravention un mois plus tard à cause des choses que j’avais écrites sur ce policier. Je me préparais à la contester, mais, deux semaines après, j’ai reçu une lettre de la Ville de Lévis me disant que le constat était annulé, sans que j’aie fait une seule démarche», a-t-il raconté au Soleil.

Un jugement rendu en février 2015 à la cour municipale de la MRC de Montcalm dans une cause semblable avait donné raison à un automobiliste qui avait lui aussi reçu une contravention pour avoir qualifié un policier «d’épais» et de «face à fesser dedans» sur Facebook.

«Puisque [...] les propos disgracieux n’étaient pas adressés à l’agent de la paix, mais lancés à la volée en référence à l’agent et ce dernier n’était pas dans l’exercice de ses fonctions bien que son intervention ait été le prétexte aux représailles du défendeur, le défendeur est acquitté», avait écrit la juge Marguerite Brochu.