Sol Zanetti, nouvellement élu, et Véronique Lalande, demanderesse, étaient présents au palais de justice pour l’ouverture du procès.

Poussière rouge dans la basse-ville: demande d’indemnisation collective

Les citoyens de la basse-ville victimes de la «poussière rouge» veulent une indemnisation collective, et non une série de chèques individuels, afin de quantifier de façon globale les dommages causés à leurs quartiers par la compagnie Arrimage Québec.

Le très attendu procès de la «poussière rouge» s’est ouvert lundi matin au palais de justice de Québec dans une salle remplie par une quarantaine de citoyens, dont le nouveau député dans Jean-Lesage, Sol Zanetti.

Après cinq ans de procédures souvent acrimonieuses, le juge Pierre Ouellet de la Cour supérieure a invité toutes les parties à doser leurs envolées oratoires.

Le conseil n’était pas inutile. «Démesure de la réclamation», «preuve hypothétique», ont lancé d’emblée les avocats du Port de Québec et de la compagnie Arrimage Québec.

Après avoir nié sa faute pendant cinq ans, Arrimage Québec a reconnu il y a quelques mois que sa division Arrimage du Saint-Laurent était responsable du nuage de poussière d’oxyde de fer qui a enveloppé une partie de la basse-ville, dans la nuit du 25 octobre 2012. Si elle est condamnée par le tribunal, c’est elle qui devra indemniser les citoyens. Le Port de Québec s’offre en garantie.

Comme Ciment Saint-Laurent

Les avocats des citoyens tenteront de convaincre la Cour d’ordonner un recouvrement collectif, avec des moyennes de dommages selon les quartiers, comme dans la célèbre cause Ciment Saint-Laurent, a expliqué Me Clara Poissant-L’Espérance. L’ancienne cimenterie de Beauport a été forcée de verser entre 15 et 20 millions $ aux résidents voisins, incommodés durant des années par les bruits et la poussière. Cette solution des «moyennes par présomption» a été utilisée à de nombreuses reprises, ajoute Me Poissant-L’Espérance.

Un recouvrement individuel, avec des milliers de citoyens qui viennent déposer une réclamation au greffe, ferait «tourner en bourrique le système judiciaire», croit Me Poissant-L’Espérance.

Ce scénario risquerait aussi de faire que seulement un petit nombre de citoyens, ceux qui feront la démarche, seront indemnisés. «Quand on est prêt à admettre sa responsabilité, on paye pour la totalité des dommages et non seulement pour une petite portion, affirme l’avocate. La responsabilité de la Compagnie Arrimage Québec doit être évaluée globalement.»

Dommages «extrêmement minimes»

L’avocat de la Compagnie Arrimage Québec, Me Sylvain Chouinard, a rappelé qu’après l’incident, seulement une poignée de citoyens ont répondu à l’appel de la compagnie et ont été indemnisés, pour un grand total de 9500 $.

«J’attends de voir quelle preuve de dommage on fera, mais au moment où on se parle, si dommage il y a eu, la zone sera extrêmement restreinte et les dommages causés extrêmement minimes, estime Me Chouinard. Ce n’est pas vrai que les gens ont dû payer 2000 $ par famille de firmes spécialisées de nettoyage, ce n’est pas vrai!»

Dans leur réclamation de base, les demandeurs Véronique Lalande et Louis Duchesne réclamaient 3000 $ en frais de nettoyage et nuisance.

L’avocat du Port, Me Vincent Rochette, a fait remarquer que ce procès «n’était pas le procès de l’Administration portuaire de Québec ni celui des opérations de transport de vrac solide». Il s’agit uniquement, insiste-t-il, de déterminer le territoire et la valeur des dommages découlant «de ce regrettable incident».

Le couple Lalande-Duchesne écoutait avec un esprit assez zen les propos des avocats du Port et de son locataire. «À les entendre, c’est comme si une journée de loisir à m’imposer un nettoyage, ça ne valait rien», fait remarquer Mme Lalande. Non, les gens ne se plaignaient pas avant, mais ce n’est pas parce que tu acceptes, parce que tu es désabusé et cette situation te dépasse, que ça n’a pas de valeur et que ça n’a pas de bon sens de faire subir ça à un quartier.»

Après ce procès, d’une durée de 18 journées de cour, les mêmes parties risquent de se retrouver dans un second recours collectif. Les citoyens de la basse-ville réclament des dommages au Port de Québec et à la Compagnie Arrimage Québec pour la pollution de leurs quartiers par différents types de contaminants et pour une période allant de 2010 à aujourd’hui.

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DU JAMAIS-VU, SELON UNE RÉSIDENTE DU VIEUX-LIMOILOU

Gilberte Lamontagne-Viger, résidente de la 3e Rue dans le Vieux-Limoilou depuis 42 ans, est habituée à recevoir «de la cochonnerie» en provenance du Port de Québec. Mais jamais comme la poussière rouge qui a recouvert sa propriété le 26 octobre 2012, affirme-t-elle.

Au cours des prochains jours, 21 résidents de la basse-ville, en plus des requérants Véronique Lalande et Louis Duchesne, viendront témoigner en demande. Le Port et la Compagnie Arrimage Québec déposeront ensuite une douzaine de témoignages écrits en plus de faire défiler une douzaine de résidents.

Mme Lamontagne-Viger se rappelle encore la colère ressentie lorsqu’elle a réalisé qu’elle devrait passer toute sa journée à nettoyer ses galeries, ses fenêtres, sa terrasse.

«J’ai tout de suite pensé que ça pouvait venir du port, a-t-elle expliqué, en parlant de l’espèce de poudre rougeâtre qui avait tout recouvert. On en a toujours eu, de la cochonnerie.»

La Limouloise a empoigné son boyau et ses guenilles et s’est mise à frotter, sans penser à porter plainte. «Je ne pensais même pas que quelqu’un pouvait se plaindre.»

Pascal Dubeau a promené son chien très tôt le matin de la poussière rouge, jusqu’au jardin communautaire de la rue Des Sables. À l’aurore, il a remarqué les rues, les trottoirs et les voitures couvertes d’oxyde de fer. Puis, les pattes de son chien, rougies elles aussi. «Je trouvais ça grave d’en avoir autant que ça [de la poussière], dit M. Dubeau. Ce n’était pas comparable à rien de ce qu’on avait vécu. D’habitude, ce n’est presque pas visible.»

Le propriétaire d’un triplex sur la rue de la Canardière est habitué de devoir laver ses vitres cinq à six fois durant l’été et ses galeries au moins trois fois.

L’ingénieur mécanique Mario Joyal, résident de la rue du Chalutier près de l’usine Rothmans, a vu sa voiture bleue et sa moto Harley-Davidson recouvertes d’une couche de poussière rougeâtre. Sa terrasse, son mobilier de patio, son barbecue et ses fenêtres étaient aussi empoussiérées, comme celles de ses voisins de condo.

M. Joyal en a eu pour un samedi complet à tout nettoyer à l’eau et au savon. À ce moment-là, il n’avait aucune idée que la poussière tenace pouvait venir du Port de Québec. Il n’a jamais vu l’avis d’Arrimage Québec qui indiquait que la compagnie était prête à indemniser ceux qui avaient subi des inconvénients.