Six personnes ont été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac, a annoncé Revenu Québec vendredi. Elles ont été condamnées à payer des amendes totalisant 940 398 $.
Six personnes ont été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac, a annoncé Revenu Québec vendredi. Elles ont été condamnées à payer des amendes totalisant 940 398 $.

Contrebande de tabac: six personnes doivent payer des amendes salées

Judith Desmeules
Judith Desmeules
Le Soleil
Six personnes ont été reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac, a annoncé Revenu Québec vendredi. Elles ont été condamnées à payer des amendes totalisant 940 398 $.

Ces personnes sont coupables d’avoir vendu, livré, possédé ou transporté du tabac destiné à la vente de détail, sans que les paquets ne soient identifiés conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac.

Les coupables n’étaient pas titulaires de permis exigé par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

Parmi les personnes reconnues coupables, Richard Roseberry âgé de 67 ans de Québec doit payer des amendes totalisant 81 691 $. Cette condamnation fait suite à une perquisition survenue le 3 décembre 2019. Les policiers de Québec ont saisi 31 800 cigarettes et confisqué 365 $ en argent lié à la vente de ces cigarettes.

Quant à Sylvio Gemme, 55 ans de La Pocatière, il doit payer des amendes totalisant 75 050 $. Il a été intercepté par la Sûreté du Québec le 2 novembre 2018, 34 200 cigarettes ont été saisies et le véhicule de l’homme a été confisqué. Son permis de conduire a également été suspendu pour 45 jours.

Les deux contrevenants de la région de Québec et celle du Bas-Saint-Laurent sont des récidivistes, précise Revenu Québec.