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Condamnée à payer 26 000$ pour un texto diffamatoire

Élisabeth Fleury
Élisabeth Fleury
Le Soleil
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«Joyeuses Fêtes Le Cocu! On appelle ça le retour de la pendule… que les nouvelles croustillantes se répandent vite.»

Ce simple texto envoyé à un neveu qu’elle déteste aura coûté cher à son auteure, qui a récemment été condamnée par la Cour du Québec à verser pas moins de 26 000 $ à la conjointe dudit neveu.

Louise et son neveu Louis-Philippe ont une très mauvaise relation sur fond de dispute de division successorale. Ils ont maintes fois croisé le fer en cour, et ils ont l’habitude de s’échanger des courriels et des messages textes «disgracieux», rapporte la juge Julie Messier dans son jugement rendu le mois dernier. 

La conjointe de Jean-Philippe, Angela, n’a aucun intérêt dans la chicane et ne s’en est jamais mêlé. Angela et Louise se sont vues environ trois fois dans leur vie, et n’ont pas tenu de conversation ensemble lors de ces rencontres. Elles ne se connaissent pas.

Le soir du 24 décembre 2019, alors qu’elle se trouve au Mexique, Louise envoie un texto à Louis-Philippe, où elle lui souhaite «Joyeuses Fêtes le Cocu!» et dit espérer que les «nouvelles croustillantes se répandent vite». Elle n’a pas de preuve de ce qu’elle avance, affirmant seulement tenir l’information d’un autre neveu, qui niera avoir dit à Louise que Louis-Philippe était cocu.

Lorsque Louise envoie le fameux message-texte, Angela, enceinte de deux mois, est en plein réveillon avec son conjoint, sa belle-mère, sa belle-sœur et son fils.

«Le message texte entre, Louis-Philippe le lit, le montre à Angela, il est fâché, surpris, ne peut croire ce qu’il lit surtout considérant la provenance, mais un doute l’envahit. Devant sa famille, il questionne Angela, cette dernière nie toute infidélité. Tout le monde est mal à l’aise, monsieur remet en question sa paternité. Les festivités s’arrêtent. Le couple poursuit seul la discussion, une tension s’installe. Monsieur veut croire sa conjointe, mais sa confiance est ébranlée», relate la juge Messier.

Blessée et humiliée, Angela décide de mettre en demeure Louise afin qu’elle se rétracte. La mise en demeure est envoyée le 20 janvier 2020 par courriel, donnant à Louise jusqu’au 22 janvier 2020 pour se rétracter. Louise ne se rétracte pas, renforçant le doute chez les membres de la famille d’Angela, peut-on encore dans le jugement.

Déterminée à démontrer la fausseté du contenu du texto et à rétablir sa réputation, Angela décide d’aller jusqu’au bout et de poursuivre la tante de son conjoint en diffamation. Elle lui réclame 12 000 $ en dommages-intérêts et 15 000 $ en dommages punitifs.

À l’audience, Angela témoignera de son humiliation ressentie le jour du texto, mais aussi à la suite du refus de Louise de se rétracter, puis, plus tard, quand elle a vu que la tante de son conjoint maintenait ses allégations dans ses moyens de défense. Elle fera aussi part de son malaise de devoir étaler sa vie privée dans une salle de cour afin de pouvoir rétablir sa réputation, «exprimant avec force n’avoir jamais trompé son mari», raconte la juge Julie Messier.

Louise, elle, expliquera avoir voulu relayer une information et la mettre sur le nez de son neveu «pour lui faire comprendre que les gens mesquins récoltent ce qu’ils ont semé», tout en admettant ne pas avoir cherché à vérifier si l’information était véridique. Elle avouera avoir voulu l’humilier. 

«Elle n’a pas cru et ne croit pas que son message texte a causé de l’émoi à Louis-Philippe […]. Elle ne croit donc pas qu’Angela ait pu se sentir humiliée, puisqu’elle ne croit pas que Louis-Philippe et [sa mère] aient pu croire ce qu’elle a écrit», résume la juge Messier.

Pour la magistrate, Angela a «prouvé la faute» en démontrant que les propos écrits par Louise à son égard étaient faux et qu’ils avaient été écrits de façon téméraire, sans aucune preuve, et de façon négligente, «puisque de son propre aveu, Louise ne s’est jamais arrêtée à réfléchir à l’impact de ces mots sur Angela, trop occupée à vouloir blesser son neveu Louis-Philippe». «Affirmer qu’une personne a commis l’adultère est calomnieux», tranche la juge.

Angela a également prouvé le préjudice, selon elle. «Penser qu’une personne a commis l’adultère entraîne automatiquement chez autrui une perte d’estime et de considération, ainsi que des sentiments défavorables. C’est ce qu’ont rapporté deux personnes très importantes dans la vie d’Angela, son conjoint et sa belle-mère», expose-t-elle.

Selon le Tribunal, accuser quelqu’un d’avoir commis l’adultère sans preuve, c’est «grave». Le faire en plein réveillon, «au moment où l’on sait que la famille est réunie, que le texto aura un plus grand impact et qu’il détruira l’événement heureux», c’est «machiavélique». 

«La relation matrimoniale fut affectée ainsi que les relations familiales. La demanderesse s’est inquiétée des conséquences de son stress sur la santé de son fœtus», ajoute la juge Messier, qui a accordé à Angela un montant de 9000 $ en dommages moraux.

Quant aux dommages punitifs, le Tribunal les évalue à 10 000 $. «C’est de façon intentionnelle, mesquine, que Louise a écrit cette grave accusation dans le but de nuire à son neveu. Elle ne pouvait, par contre, ignorer les conséquences collatérales sur la réputation d’Angela», souligne la juge Messier.

Mais il y a plus, selon elle. Malgré l’absence totale de preuve, «Louise n’a pas fait amende honorable, elle ne s’est pas excusée, elle ne croit pas que son écrit a eu des conséquences». 

«Louise a fait une démonstration d’un manque complet d’empathie. Elle n’a pas compris la gravité de son geste. Ce manque de compréhension vis-à-vis les sentiments d’autrui présente un risque élevé de récidive», estime la magistrate, qui a accordé des dommages punitifs élevés «afin de dissuader Louise et toute autre personne lisant le présent jugement de recourir à l’insulte calomnieuse dans le cours des relations interpersonnelles».

La juge Messier a également accordé à Angela la somme de 7000 $ à titre de compensation financière pour les honoraires judiciaires, pour un montant total de 26 000 $.