Justice et faits divers

Un homme arrêté après une agression à la grande mosquée de Québec

Un homme de 47 ans a été arrêté par la police de Québec samedi après-midi après avoir insulté des fidèles qui se rendaient à la Mosquée de Québec et frappé un chauffeur de taxi qui tentait de s’interposer dans l’«escarmouche».

Président du Centre culturel islamique de Québec, Mohamed Labidi a déclaré que l'homme avait été intercepté peu après 12 h 15 devant la Mosquée par l’équipe de sécurité mise en place depuis la tuerie de janvier 2017.

«On l’a intercepté et on lui a demandé ce qu’il venait faire. Il a dit qu’il était chez lui et s’est mis à insulter les gens qui étaient là. Un chauffeur de taxi musulman qui était de passage a tenté de s’interposer, mais l’homme lui a donné un coup de poing au visage», a indiqué M. Labidi.

«Notre équipe de sécurité est plus présente sur place durant le mois du ramadan et approche toutes les personnes qui peuvent paraître louches pour leur parler. Cependant, d’après le témoin principal, je ne crois pas qu’il s’agisse d’un crime haineux. C’est probablement plutôt quelqu’un qui avait des problèmes psychologiques, car je ne suis pas sûr qu’il ait toute sa tête.»

M. Labidi a confirmé que l’individu avait été rencontré puis arrêté par le Service de police de Québec (SPVQ), qui a aussi reçu les témoignages des autres personnes qui étaient sur place. Le SPVQ qualifie l'événement d'«escarmouche».

«Selon le témoignage de ceux qui étaient sur place, l’agresseur avait exprimé avec hostilité des messages de nature Islamophobique et tenu des propos anti-immigration avant de s’en prendre physiquement à la victime», peut-on lire sur le compte Twitter de l’organisation.

Le SPVQ traite cet événement comme une voie de fait et non un crime haineux. Avec La Presse canadienne

Justice et faits divers

Un individu blessé par balle par la police à Québec, le BEI ouvre une enquête

Un individu de 36 ans a été blessé par balle samedi après-midi alors qu’il était poursuivi à pied par la police de Québec sur la rue Saint-Olivier. Le Bureau des enquêtes indépendantes (BEI) se penche sur les circonstances entourant cette intervention policière.

Selon les renseignements préliminaires recueillis par le BEI, des agents du Service de police de la Ville de Québec (SPVQ) auraient répondu à un appel concernant un homme agressif dans un dépanneur vers 14 h 20.

Après avoir tenté de discuter avec l’homme, les deux policières l’auraient suivi jusqu’à sa résidence.

Sur place, l’individu aurait saisi un couteau et une poêle et aurait lancé celle-ci vers les agentes avant de foncer vers elles avec son couteau.

L’une des agentes aurait alors fait feu en sa direction.

Le suspect a été blessé et transporté à l’hôpital par ambulance vers le centre hospitalier, mais la police ne craint pas pour sa vie.

Neuf enquêteurs du BEI ont été chargés d’enquêter sur cet événement

Le Bureau des enquêtes indépendantes a pour mission de faire enquête « dans tous les cas où une personne, autre qu’un policier en service, décède, subit une blessure grave ou est blessée par une arme à feu utilisée par un policier lors d’une intervention policière ou durant sa détention par un corps de police.» Avec La Presse canadienne

Justice et faits divers

Fonds d’emprunt Québec gère les suites de l’accident

Le Fonds d’emprunt Québec, qui offre l’espace de travail partagé La Station, gère les suites de la violente collision survenue mercredi et où une voiture a frappé ses installations pour ensuite prendre feu.

Le directeur général Aina Rakotoarinivo a publié un communiqué de presse vendredi pour expliquer les mesures prises depuis la collision. Des démarches ont déjà été faites afin qu’un soutien psychologique soit disponible pour les personnes qui en ressentent le besoin. Un comité d’urgence a aussi été mis sur pied et coordonne les actions afin de relocaliser temporairement les travailleurs, les entrepreneurs et les partenaires locataires, de reprendre les activités de microcrédit et d’accompagnement des entrepreneurs et la reconstruction des locaux de La Station et du Fonds d’emprunt Québec.

Le Fonds d’emprunt prévoit pouvoir relocaliser son équipe et reprendre ses activités dès la prochaine semaine même si l’ensemble des locaux situés au rez-de-chaussée de l’édifice Le Kaméléon sont fortement endommagés à cause de l’incendie et du déclenchement des gicleurs. Les assureurs s’affairent à vérifier l’état des lieux et de l’équipement afin de mettre en place les processus de reconstruction des locaux, de renouvellement de l’équipement et de relocalisation temporaire du Fonds d’emprunt et des cotravailleurs de La Station qui en manifesteront le besoin.

Justice et faits divers

Une amende de 1528$ pour excès de vitesse

MATANE – Un homme de 21 ans de Rimouski se souviendra certainement longtemps d'avoir eu la mauvaise idée, jeudi soir, de rouler à environ 135 km/h dans une zone de 50 km/h dans le village de Saint-Simon. Son excès de vitesse lui a valu une amende de 1528 $, assortie de 18 points d'inaptitude.

Son permis a aussi été suspendu pour une période de sept jours. 

Le lendemain, vers 4h45, les policiers de la Sûreté du Québec ont intercepté un autre véhicule qui circulait à près de 160 km/h dans une zone de 100 km/h sur l'autoroute 20 à la hauteur de Rivière-Ouelle. Le conducteur de 20 ans de Rivière-du-Loup a reçu un constat d'infraction s'élevant à 403 $, en plus de 5 points d'inaptitude.

Justice et faits divers

Deux morts dans l'écrasement d'un petit avion à Saint-Cuthbert

MONTRÉAL — Le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) mènera sa propre enquête à la suite d’un écrasement d’avion qui a fait deux morts vendredi soir à Saint-Cuthbert, dans la région de Lanaudière.

Le BST a indiqué par voie de communiqué samedi qu’un enquêteur se rendra sur les lieux de l’écrasement de l’avion ultraléger pour recueillir des informations et évaluer l’événement.

Les victimes sont les deux occupants de l’appareil, deux hommes, dont l’identité n’a pas été dévoilée formellement par les autorités.

Des enquêteurs de la Sûreté du Québec (SQ) se sont aussi rendus sur les lieux pour analyser la scène samedi.

Les policiers de la SQ avaient reçu un appel peu après 20 h vendredi signalant que l’aéronef s’était écrasé dans un champ à proximité du rang Grand Sainte Catherine. L’appareil a été localisé rapidement par les services d’urgence.

Justice et faits divers

Violent face-à-face sur l’Autoroute de la Bravoure

Un accident entre un pick-up et une sous-compacte Smart est survenu vers 19h30 vendredi soir sur l’Autoroute de la Bravoure, un peu au nord du boulevard Industriel.

L’impact a été violent et les pinces de décarcération ont été nécessaires pour extraire la conductrice de sa voiture. La femme, qui était inconsciente lors de son transport vers le centre hospitalier, aurait subi de graves blessures. 

L’Autoroute de la Bravoure a été fermée pendant une bonne partie de la soirée afin de permettre aux policiers de la Sûreté du Québec de reconstituer la scène d’accident.

Justice et faits divers

Trans Mountain: la Colombie-Britannique ne peut pas limiter les livraisons de pétrole

VANCOUVER — La Cour d'appel de la Colombie-Britannique a statué que la province ne pouvait pas limiter les expéditions de bitume dilué à travers ses frontières, dans une décision qui prend des allures de victoires pour la future expansion du pipeline Trans Mountain et les efforts de l'Alberta pour acheminer ses ressources vers les marchés étrangers.

La Colombie-Britannique avait demandé au tribunal de se prononcer sur la constitutionnalité d'une de ses lois, qui prévoit la mise en place d'un système de permis pour les entreprises qui souhaitent augmenter le flux de pétrole lourd dans la province.

Le comité de cinq juges de la Cour d'appel a conclu unanimement que la loi britanno-colombienne n'était pas constitutionnelle puisqu'elle entrave la juridiction exclusive du gouvernement fédéral sur les pipelines interprovinciaux.

La juge Mary Newbury a écrit, au nom du comité, que le contenu des modifications proposées visait à imposer des conditions et, au besoin, à interdire le transport de pétrole lourd dans le cadre d'une entreprise fédérale.

La juge Newbury a également écrit que la législation n'était pas simplement une loi environnementale d'«application générale», mais qu'elle visait une substance, le pétrole lourd, dans un oléoduc interprovincial : le projet d'expansion de Trans Mountain.

«Dès son entrée en vigueur, il interdirait l'exploitation du prolongement du pipeline Trans Mountain dans la province jusqu'à ce qu'un responsable nommé par la province en décide autrement», a-t-elle affirmé.

«Ce seul élément menace d'usurper le rôle de [l'Office national de l'énergie], qui a rendu de nombreuses décisions et imposé de nombreuses conditions à Trans Mountain pour la protection de l'environnement.»

La Colombie-Britannique plaidait que la loi visait à protéger ses sols, ses rivières et ses lacs de possibles déversements, mais l'Alberta et le gouvernement fédéral martelaient que l'objectif de la province était de reporter ou bloquer l'expansion de Trans Mountain.

La juge Newbury a écrit que même si la législation ne visait pas à isoler le projet d'expansion, elle risquait d'affecter — et même «d'interrompre brusquement» — l'ensemble des activités de Trans Mountain en tant que transporteur et exportateur de pétrole.

Elle a ajouté que l'Office national de l'énergie (ONE) était l'organisme chargé de réglementer la circulation des ressources énergétiques à travers le Canada vers les marchés d'exportation, et qu'il avait déjà imposé de nombreuses conditions à Trans Mountain.

En outre, l'expansion n'est pas simplement un projet de la Colombie-Britannique, car elle touche l'ensemble du pays, a poursuivi la juge.

Les modifications proposées auraient obligé Trans Mountain, ou toute autre société souhaitant augmenter la quantité de pétrole lourd transportée via la Colombie-Britannique, à demander un «permis relatif à une substance dangereuse».

La demande de permis aurait dû détailler les risques pour la santé humaine et l'environnement liés à un déversement, les plans d'atténuation de ces risques et les mesures financières, y compris les assurances, garantissant le paiement des coûts de nettoyage.

Un fonctionnaire provincial aurait eu le pouvoir d'imposer des conditions à un permis relatif à une substance dangereuse et de l'annuler ou de le suspendre si l'entreprise ne s'y conformait pas.

La Colombie-Britannique a annoncé les modifications législatives en janvier 2018, déclenchant une guerre commerciale avec la première ministre albertaine de l'époque, Rachel Notley, qui a riposté en interdisant les vins de la Colombie-Britannique dans sa province.

Le premier ministre John Horgan a apaisé les tensions en promettant de demander à la Cour d'appel si les amendements étaient constitutionnels, ce qui a convaincu Mme Notley de suspendre l'interdiction visant les vins en février 2018.

Le gouvernement du premier ministre Justin Trudeau a acheté le pipeline Trans Mountain et son projet d'expansion pour 4,5 milliards $. La construction a été interrompue en août dernier lorsque la Cour d'appel fédérale a annulé les permis fédéraux.

Le projet permettrait de tripler la capacité du pipeline à transporter du bitume dilué de la région d'Edmonton à celle de Vancouver, et d'augmenter par sept fois le nombre de navires-citernes dans la baie Burrard.

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Mort de Cindy Gladue: la Cour suprême ordonne un nouveau procès

OTTAWA — La Cour suprême du Canada a déclaré que le camionneur ontarien Bradley Barton devra subir un autre procès, pour homicide involontaire et non pour meurtre, dans l'affaire Cindy Gladue, une femme métisse qui est morte au bout de son sang dans la salle de bain de sa chambre d'hôtel d'Edmonton.

Dans une décision rendue vendredi à quatre contre trois, le plus haut tribunal du Canada a statué que la preuve sur les antécédents sexuels de la victime avait été mal gérée au premier procès, qui a mené à l'acquittement de M. Barton face à une accusation de meurtre au premier degré.

«Le jury a dressé un portrait de Mme Gladue en se fondant presque exclusivement sur le témoignage de M. Barton, ce qui signifie qu'il est fort probable que l'ensemble de ses délibérations ait reposé sur des prémisses juridiques fondamentalement erronées et interdites», a écrit le tribunal.

L'accusé avait reconnu qu'il avait embauché Mme Gladue pour des services sexuels en 2011 et avait plaidé que la grave blessure infligée à sa paroi vaginale — qui a mené à sa mort — était un accident survenu lors d'une activité sexuelle brutale, mais consensuelle.

La Couronne arguait que M. Barton avait délibérément blessé la femme avec un objet tranchant et qu'il était coupable de meurtre au premier degré ou, à tout le moins, d'homicide involontaire, parce que la femme métisse âgée de 36 ans n'avait pas consenti à cette activité.

Bradley Barton a été déclaré non coupable par un jury au terme d'un procès pendant lequel Mme Gladue s'est fait décrire plusieurs fois comme une «prostituée autochtone» - ce qui peut également avoir teinté le verdict des jurés, selon le tribunal.

La Cour d'appel de l'Alberta avait annulé l'acquittement et avait ordonné un nouveau procès pour meurtre au premier degré.

Une majorité de la Cour suprême a indiqué que le nouveau procès de M. Barton devrait être limité à l'infraction d'homicide involontaire, les erreurs de procédure du procès initial n'ayant pas entaché la conclusion du jury sur la question du meurtre. La minorité prônait un nouveau procès où les verdicts de meurtre et d'homicide involontaire seraient possibles.

«Lorsque les femmes autochtones sont des victimes dans plusieurs de ce genre d'incidents [...] elles sont souvent perçues presque comme des criminelles et elles doivent se défendre. Cindy, qui est morte, n'a pas pu se défendre. Alors nous sommes reconnaissants que justice soit faite pour Cindy et sa famille», a déclaré Melanie Omeniho, la présidente de l'organisation Women of the Metis Nation.

Ce n'est pas la première fois qu'un dossier impliquant la mort d'une femme autochtone doit faire l'objet de plusieurs appels et de nouveaux procès, selon Mme Omeniho.

Justice et faits divers

«Baveux» n’est pas nécessairement une injure, selon la Cour supérieure

«Baveux» n’est pas nécessairement une injure, selon la Cour supérieure. Le tribunal vient de casser un jugement de la Cour municipale de Lévis, qui avait condamné l’ex-membre des Hells Angels de Québec Jean-Judes Faucher à une amende de 300 $ pour avoir injurié un agent de la paix.

Les faits remontent au 30 mai 2017. Jean-Judes Faucher, qui vit à Montréal, visite son père, qui réside dans un CHSLD de Lévis. L’ex-motard amène son paternel en balade dans sa voiture, une Bentley couleur argentée. Ils se rendent notamment Chez Chocolats Favoris pour y manger une crème glacée, relate le juge Denis Jacques, de la Cour supérieure.

Les policiers Jean-François Tremblay et Charles-Antoine Debroux-Martel, qui patrouillent dans le secteur, croisent la Bentley sur la rue Charles-Rodrigue. Ils décident d’intercepter le véhicule, dont le modèle est plutôt rare dans la municipalité et qui est immatriculé au nom d’une compagnie de Montréal. «En interrogatoire principal, le policier Tremblay affirme avoir remarqué que le véhicule Bentley avait des vitres teintées. En contre-interrogatoire, il ne peut affirmer si les vitres du véhicule Bentley étaient teintées, pourtant un des motifs soulevés pour l’interception», note le juge Denis Jacques.

Les policiers expliquent à Jean-Judes Faucher fonder leur interception sur l’article 636 du Code de la sécurité routière qui permet à un officier de police de procéder à des vérifications. 

«C’est un euphémisme que d’affirmer que l’appelant a été surpris d’être ainsi intercepté sans raison apparente alors qu’il circulait avec son père âgé et handicapé qu’il visite. Il est d’autant plus surpris de se faire poser des questions additionnelles sur ses allées et venues, questions auxquelles, à juste titre, il refuse de répondre», souligne le juge de la Cour supérieure.

Jean-Judes Faucher affirme avoir mentionné aux policiers que son père, qui a de la crème glacée au visage, est partiellement paralysé du côté droit. «Il affirme que, de façon condescendante, le policier a demandé, après avoir dit “c’est chic ça” en regardant son père, s’il devait appeler une ambulance pour ce dernier», relate le juge Jacques.

Premier jugement

Seul à témoigner à l’audience, le policier Tremblay affirme que Jean-Judes Faucher l’a traité «d’osti de baveux envers les personnes âgées» et, par la suite, «d’osti de menteur» lorsqu’il lui a dit qu’il avait été injurié et qu’il lui remettait un constat d’infraction, ce que nie Faucher. «Il soutient plutôt qu’il a indiqué aux policiers qu’il allait formuler une plainte en déontologie policière, compte tenu de leur comportement ainsi que de l’interception et du questionnement injustifiés», rapporte le magistrat.

Si elle a retenu un doute raisonnable quant à l’utilisation d’un juron par Jean-Judes Faucher, la juge de première instance, Julie Vachon, s’est dite en revanche d’avis que les mots «baveux» et «menteur» ont été utilisés. Selon elle, le mot «baveux» est «une injure qui a pour effet d’outrager, insulter ou offenser le policier». La juge de la Cour municipale de Lévis a par conséquent déclaré Faucher coupable de l’infraction et l’a condamné à une amende de 300 $.

Comportement arrogant

Le juge Denis Jacques ne voit pas les choses du même œil. Citant la définition du dictionnaire Larousse, il souligne que l’injure constitue une «parole qui blesse d’une manière grave et consciente, une offense grave et délibérée, une attaque, calomnie, insolence, insulte ou invective». «Quant au terme “baveux”, il s’agit d’un terme utilisé au Québec qui fait référence à une personne arrogante», ajoute-t-il.

«Pour apprécier si nous sommes en présence d’une injure, il faut nécessairement tenir compte du contexte dans lequel le terme aurait été utilisé, soit, selon ce que rapporte le policier, “baveux envers les personnes âgées”, et non simplement “baveux” pris isolément, comme l’a analysé la juge d’instance», expose le juge Jacques.

Selon le magistrat, même si l’expression «baveux envers les personnes âgées» a été utilisée, ce que la preuve ne révèle pas hors de tout doute raisonnable, «cela ne saurait constituer une injure, l’appelant étant en droit d’apprécier que le policier Tremblay avait un comportement arrogant et fort déplacé».

Au surplus, ajoute-t-il, la juge de première instance a conclu à l’injure sans qu’aucune preuve n’établisse que le policier Tremblay a été blessé par le qualificatif utilisé. «D’ailleurs, dans son témoignage, le policier Tremblay qualifie à plusieurs reprises l’appelant d’arrogant, pourtant un synonyme du terme “baveux”», souligne le juge Denis Jacques avant d’acquitter Jean-Judes Faucher de l’infraction.

Jean-Judes Faucher est le frère de Frédéric Faucher, ancien chef des Rock Machine et des Bandidos de Québec. Frédéric et Jean-Judes Faucher s’étaient ralliés aux Hells Angels après que le premier eut conclu une paix médiatisée avec le chef des Nomads, Maurice Boucher, dans un restaurant du centre-ville de Montréal en 2000.

Justice et faits divers

Adolescent à vélo gravement blessé à Charlevoix: deux arrestations

Les policiers ont mis le grappin sur une femme âgée de 40 ans qui a pris la fuite jeudi soir après avoir happé un adolescent qui circulait à bicyclette, à Saint-Urbain, dans la région de Charlevoix. Ils ont également arrêté un homme âgé de 43 ans pour complicité après le fait.

Tous deux demeureront détenus jusqu'à leur comparution, lundi, au Palais de justice de La Malbaie.

Le garçon âgé de 14 ans lutte toujours pour sa vie dans un centre hospitalier, a précisé la Sûreté du Québec vendredi soir en annonçant les arrestations.

La collision s'est produite sur la rue Saint-Édouard qui traverse le centre de la petite localité de Saint-Urbain. Il s'agit aussi de la route 381 qui s'étend de Baie-Saint-Paul, dans Charlevoix, jusqu'à Saguenay.