Les faits remontent au 30 mai 2017. Jean-Judes Faucher, qui vit à Montréal, visite son père, qui réside dans un CHSLD de Lévis. L’ex-motard amène son paternel en balade dans sa voiture, une Bentley couleur argentée. Ils se rendent notamment Chez Chocolats Favoris pour y manger une crème glacée, relate le juge Denis Jacques, de la Cour supérieure.
Les policiers Jean-François Tremblay et Charles-Antoine Debroux-Martel, qui patrouillent dans le secteur, croisent la Bentley sur la rue Charles-Rodrigue. Ils décident d’intercepter le véhicule, dont le modèle est plutôt rare dans la municipalité et qui est immatriculé au nom d’une compagnie de Montréal. «En interrogatoire principal, le policier Tremblay affirme avoir remarqué que le véhicule Bentley avait des vitres teintées. En contre-interrogatoire, il ne peut affirmer si les vitres du véhicule Bentley étaient teintées, pourtant un des motifs soulevés pour l’interception», note le juge Denis Jacques.
Les policiers expliquent à Jean-Judes Faucher fonder leur interception sur l’article 636 du Code de la sécurité routière qui permet à un officier de police de procéder à des vérifications.
«C’est un euphémisme que d’affirmer que l’appelant a été surpris d’être ainsi intercepté sans raison apparente alors qu’il circulait avec son père âgé et handicapé qu’il visite. Il est d’autant plus surpris de se faire poser des questions additionnelles sur ses allées et venues, questions auxquelles, à juste titre, il refuse de répondre», souligne le juge de la Cour supérieure.
Jean-Judes Faucher affirme avoir mentionné aux policiers que son père, qui a de la crème glacée au visage, est partiellement paralysé du côté droit. «Il affirme que, de façon condescendante, le policier a demandé, après avoir dit “c’est chic ça” en regardant son père, s’il devait appeler une ambulance pour ce dernier», relate le juge Jacques.
Premier jugement
Seul à témoigner à l’audience, le policier Tremblay affirme que Jean-Judes Faucher l’a traité «d’osti de baveux envers les personnes âgées» et, par la suite, «d’osti de menteur» lorsqu’il lui a dit qu’il avait été injurié et qu’il lui remettait un constat d’infraction, ce que nie Faucher. «Il soutient plutôt qu’il a indiqué aux policiers qu’il allait formuler une plainte en déontologie policière, compte tenu de leur comportement ainsi que de l’interception et du questionnement injustifiés», rapporte le magistrat.
Si elle a retenu un doute raisonnable quant à l’utilisation d’un juron par Jean-Judes Faucher, la juge de première instance, Julie Vachon, s’est dite en revanche d’avis que les mots «baveux» et «menteur» ont été utilisés. Selon elle, le mot «baveux» est «une injure qui a pour effet d’outrager, insulter ou offenser le policier». La juge de la Cour municipale de Lévis a par conséquent déclaré Faucher coupable de l’infraction et l’a condamné à une amende de 300 $.
Comportement arrogant
Le juge Denis Jacques ne voit pas les choses du même œil. Citant la définition du dictionnaire Larousse, il souligne que l’injure constitue une «parole qui blesse d’une manière grave et consciente, une offense grave et délibérée, une attaque, calomnie, insolence, insulte ou invective». «Quant au terme “baveux”, il s’agit d’un terme utilisé au Québec qui fait référence à une personne arrogante», ajoute-t-il.
«Pour apprécier si nous sommes en présence d’une injure, il faut nécessairement tenir compte du contexte dans lequel le terme aurait été utilisé, soit, selon ce que rapporte le policier, “baveux envers les personnes âgées”, et non simplement “baveux” pris isolément, comme l’a analysé la juge d’instance», expose le juge Jacques.
Selon le magistrat, même si l’expression «baveux envers les personnes âgées» a été utilisée, ce que la preuve ne révèle pas hors de tout doute raisonnable, «cela ne saurait constituer une injure, l’appelant étant en droit d’apprécier que le policier Tremblay avait un comportement arrogant et fort déplacé».
Au surplus, ajoute-t-il, la juge de première instance a conclu à l’injure sans qu’aucune preuve n’établisse que le policier Tremblay a été blessé par le qualificatif utilisé. «D’ailleurs, dans son témoignage, le policier Tremblay qualifie à plusieurs reprises l’appelant d’arrogant, pourtant un synonyme du terme “baveux”», souligne le juge Denis Jacques avant d’acquitter Jean-Judes Faucher de l’infraction.
Jean-Judes Faucher est le frère de Frédéric Faucher, ancien chef des Rock Machine et des Bandidos de Québec. Frédéric et Jean-Judes Faucher s’étaient ralliés aux Hells Angels après que le premier eut conclu une paix médiatisée avec le chef des Nomads, Maurice Boucher, dans un restaurant du centre-ville de Montréal en 2000.
