La preuve dans le dossier de Michel Gosselin est relativement volumineuse. L’ex-directeur des loisirs de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts fait face à cinq chefs d’accusation, dont un de fraude.

Preuve volumineuse contre un ex-cadre de Sainte-Anne-des-Monts arrêté par l’UPAC

SAINTE-ANNE-DES-MONTS — L’ex-directeur des loisirs de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts, Michel Gosselin, devait comparaître mardi au palais de justice de l’endroit. Absent de la cour, l’accusé s’est vu accorder un report pour l’étape d’orientation et de déclaration «puisque la preuve est relativement volumineuse». C’est ce qu’a fait entendre la stagiaire du cabinet Desaulniers Bérubé Avocats de Rimouski, Sabrina Albert, qui a exprimé la demande auprès du juge Jules Berthelot.

«Nous aurons besoin de plus de temps pour pouvoir la regarder avec M. Gosselin, a expliqué Mme Albert, qui représentait Me Yves Desaulniers, le procureur de l’accusé. Le magistrat a fixé la cause au 20 janvier. C’est à ce moment que l’ancien fonctionnaire municipal fera savoir s’il plaide coupable ou non, donc s’il y aura un procès ou non. 

Michel Gosselin fait face à cinq chefs d’accusation pour fraude, abus de confiance ainsi que fabrication et utilisation de faux. Des sommes totalisant 60 000 $ auraient été subtilisées des coffres de la municipalité dans le cadre de ses fonctions, soit d’avril 2008 à septembre 2018. L’ancien fonctionnaire a été arrêté par l’Unité permanente anticorruption (UPAC) le 30 octobre à Bonaventure, dans la Baie-des-Chaleurs. Il a été remis en liberté sous promesse de comparaître. 

À la suite de la découverte d’irrégularités comptables, la Ville de Sainte-Anne-des-Monts avait débuté sa propre enquête interne à l’été 2018. Après avoir consulté un avocat en droit du travail qui en était venu à la conclusion que les motifs étaient suffisants pour congédier l’employé, les dirigeants municipaux avaient destitué leur directeur des loisirs en octobre 2018 «pour bris de confiance et lacunes dans sa gestion financière», selon le maire Simon Deschênes. 

Pendant leur enquête interne, les élus avaient appris que l’UPAC était saisie de ce dossier. «Pour nous, c’était difficile de faire la preuve, a indiqué le maire. On se butait souvent à certaines embuches parce qu’on ne détient pas l’expertise d’enquête. […] On a travaillé en collaboration avec l’UPAC.»