Audiences du BAPE cet été pour le tramway de Québec

L’étude d’impact sur le projet de tramway de Québec va officiellement démarrer le 6 juillet prochain. Le BAPE devra tenir des audiences publiques et livrer son rapport quatre mois plus tard, ce qui nous mène à la mi-novembre.

L’opposition à l’hôtel de ville de Québec, le parti Québec 21, aurait souhaité le report de ces audiences publiques, estimant qu’il reste encore beaucoup d’imprécisions sur le projet et que l’été n’est pas le meilleur moment pour consulter.

Surtout après le printemps que nous vivons et compte tenu de l’importance du projet en cause.

Le ministre de l’Environnement, Benoit Charette, a cependant jugé qu’il en savait assez pour pouvoir lancer le processus de consultation. Au cours des derniers mois, le promoteur (ville de Québec) a dû répondre à des séries de questions du ministère pour préciser la portée et les impacts du projet.

M. Charette a finalement signé jeudi la «lettre de mandat» du BAPE qui devra maintenant s’informer, consulter et produire des recommandations.

La décision d’autoriser ou non le projet de tramway n’appartient cependant pas au BAPE, mais au gouvernement.

On devrait connaître d’ici une semaine ou deux, le nom des commissaires du BAPE qui présideront aux consultations. Ils seront choisi parmi les cinq membres permanents du BAPE et une vingtaine de membres occasionnels.

Vu l’importance du projet, la logique voudrait qu’il y ait au moins deux, voire trois commissaires nommés pour ce mandat. On voudra s’assurer que ceux-ci ne seront pas en conflit d’intérêts, ce qui pourrait pointer vers des membres n’habitant pas la région de Québec.

Les audiences publiques se déroulement en deux temps. Une première série de rencontres d’information sera tenue quelque part après le 6 juillet. Elles viseront à répondre aux questions des commissaires et du public.

Des membres du Bureau de projet du tramway sera alors présents ainsi d’une batterie d’experts de toute provenance (sécurité, environnement, faune, économie, etc) pouvant répondre aux questions.

Le nombre, la date et le déroulement des rencontres restent à préciser.

Le BAPE prendra ensuite une pause de quelques semaines et reviendra pour une seconde étape de consultations proprement dites, vraisemblablement en septembre. C’est à ce moment que les citoyens et groupes pourront exprimer leur opinion et déposer des mémoires.

Suivra la rédaction du rapport. Contrairement aux commissions d’enquête qui ont l’habitude de demander (et obtenir) des délais, la tradition au BAPE est de respecter l’échéancier prévu.

En 41 ans, il y a eu seulement trois exceptions où le délai de quatre mois a été dépassé soit : bassin versant du Lac Kénogami (2003), terminal méthanier de Énergie Cacouna (2006) et terminal méthanier de Rabaska (2007).

Tenir des consultations publiques en temps de confinement va poser un défi supplémentaire pour le BAPE.

À moins d’un relâchement des interdits de rassemblement, il faudra trouver d’autres moyens que les assemblées devant public.

La consultation de la semaine prochaine sur un projet de stabilisation des berges à Valleyfield va servir un peu de banc d’essai pour le BAPE. Cette rencontre d’information sera télédiffusée à la télévision communautaire locale, sur Facebook et YouTube.

Les citoyens pourront poser des questions en direct au téléphone, par courriel ou par Facebook. On peut déjà penser que le volume de questions et de débats sera moindre que pour le controversé projet de tramway de Québec. Cela va cependant permettre au BAPE de tester ses outils et de s’ajuster au besoin.