2,1 millions $ d’amendes imposées à 11 contrebandiers de tabac

Des amendes totalisant plus de 2,1 millions $ ont été imposées à 11 contrebandiers de tabac reconnus coupables par la Cour du Québec. L’un d’entre eux devra, à lui seul, verser un million de dollars à Revenu Québec.

La somme des amendes totalise 2 139 467,54 $ et à cela s’ajoutent des peines d’emprisonnement pour deux des contrevenants.

D’après le communiqué de presse publié par Revenu Québec, ces individus ont été reconnus coupables d’avoir vendu, livré, transporté ou été en possession de tabac de contrebande destiné à la vente au détail. Ce qui veut dire que les paquets n’étaient pas identifiés en conformité avec la Loi concernant l’impôt sur le tabac, que ces personnes n’étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec ou n’étaient pas titulaires des permis pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

La peine la plus sévère a été imposée à Serge Rolland, un homme de Drummondville, qui devra verser un million de dollars à Revenu Québec d’ici 12 mois. Il devra également purger une peine discontinue de 45 jours de prison.

Lors d’une opération de la Sûreté du Québec, des perquisitions ont été menées au domicile du prévenu ainsi que dans deux véhicules et deux garages lui appartenant. Pas moins de 27 000 cigarettes auraient été saisies. La preuve aurait également démontré que Serge Rolland aurait vendu ou livré 7,28 millions de cigarettes de contrebande de 2016 à 2018.

Un autre contrebandier devra purger une peine d’emprisonnement, il s’agit du Chicoutimien Marc Simard. Celui-ci devra s’acquitter d’une amende de 174 136 $ en plus de passer neuf mois derrière les barreaux.

Celui-ci a été arrêté par la Sécurité publique de Saguenay. Des perquisitions effectuées dans deux véhicules appartenant à M. Simard et un local loué par celui-ci ont permis de mettre la main sur 112 800 cigarettes. L’homme est décrit comme un multirécidiviste en la matière.

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11 contrebandiers condamnés

Serge Rolland (Drummondville, Qc) 1 000 000 $ et 45 jours de prison

Mathieu Regimbald Hudon (Montréal, Qc) 281 431,20 $

Marc Simard (Saguenay, Qc) 174 136 $ et neuf mois de prison

Jordan Michael Calpin (Eel River Bar, N.-B.) 155 040 $

Normand Jay Sylliboy (Eskasoni, N.-É.) 155 040 $

Jérémie Couture-Kucbel (Salaberry-de-Valleyfield, Qc) 75 000 $

Alexandre Paris (Saint-Alphonse-de-Rodriguez, Qc) 70 000 $

Maxime Yannonie Desforges (Lachine, Qc) 68 229,34 $

Xavier Tremblay Vors (Repentigny, Qc) 60 000 $

Roland Aubin (Plessisville, Qc) 50 591 $

Sean Poirier Leclerc (Salaberry-de-Valleyfield, Qc) 50 000 $