Assurances étudiantes: l’AMF fait marche arrière

L'Autorité des marchés financiers choisit de poursuivre le dialogue avec les compagnies d'assurance et les associations étudiantes. 

Les inquiétudes des associations étudiantes québécoises ont été entendues. L’Autorité des marchés financiers (AMF) renonce à interdire dès septembre l’adhésion automatique à l’assurance maladie et dentaire pour des centaines de milliers d'étudiants des cégeps et universités. Elle lancera plutôt une consultation pour réexaminer le cadre légal balisant les obligations des assureurs.


Les Coops de l’information révélaient mercredi matin que l’AMF avait lancé un ultimatum aux compagnies d'assurance, exigeant que les étudiants puissent choisir d'adhérer ou pas à leur régime, dès la prochaine rentrée. À l'heure actuelle, les étudiants collégiaux et universitaires sont tous assurés, au coût d'environ 400$ par année, et doivent s’exclure du régime s’ils n’en ont pas besoin (opt-out). L'organisme réglementaire demande plutôt qu’ils y adhèrent de leur plein gré si l'assurance répond à leurs besoins (opt-in).

Desjardins, qui assure 200 000 étudiants québécois, avait annoncé qu’il était impossible de se plier aux exigences de l’AMF et qu’elle mettrait fin à son entente avec l’Alliance pour la santé étudiante au Québec (ASEQ).

Une demi-victoire

Certaines associations étudiantes, qui passaient la journée en rencontre pour préparer la suite du bras de fer avec l'AMF, ont été surprises de cette volte-face.

Vice-présidente à la Fédération des étudiants de l'Université de Sherbrooke (FEUS), Yaomie Dupuis qualifie la décision de l'AMF de demi-victoire. «Ça nous laisse plus de temps pour préparer les arguments que nous devrons livrer, mais ils n'ont pas laissé tomber complètement le dossier. Ils n'ont pas effacé leurs revendications.»

Elle craint que le débat devienne plus politique et que la consultation se tienne au moment où des élections auront lieu au sein des associations étudiantes. «Le risque n'est pas éliminé, mais on espère que l'AMF est sincère dans son désir de négocier et que nous pourrons nous entendre pour régler la question une fois pour toutes.»

Pour la Fédération des étudiants de l'Université de Sherbrooke, il s'agit d'une demi-victoire

À l'Alliance pour la santé étudiante au Québec, on se gardait de réagir officiellement mercredi après-midi. Marc-André Ross, directeur aux affaires publiques, mentionne qu'une rencontre est nécessaire avec les associations étudiantes pour déterminer la suite à donner au dossier. «Ce sont eux qui décideront des prochaines étapes.»

Il indique que les associations étudiantes semblaient déterminées à trouver une bonne fois pour toute une solution aux questions soulevées par l'AMF. Le revirement survenu mercredi lui apparaît comme une surprise. 

Les gens du milieu sont abasourdis.

M. Ross cultive l'espoir que la Mouvement Desjardins continuera à offrir des produits d'assurances aux étudiants au moins jusqu'en septembre 2023.

Dans une courte réaction par courriel, le porte-parole du Mouvement Desjardins, Jean-Benoît Turcotti, rapporte que Desjardins travaillera «étroitement» avec l'AMF et l'ASEQ. « Nous allons nous assoir avec notre régulateur pour bien comprendre sa volonté. [...] Nous reverrons notre position selon l'évolution du dossier. » 

La présidente de l'Association canadienne des compagnies d'assurances de personnes-Québec (ACCAP), Lyne Duhaime, dit avoir pris connaissance de la volonté de l'AMF de tenir une consultation au sujet des assurances offertes par les associations étudiantes. «L'ACCAP offre son entière collaboration à l'AMF et à l'ensemble des parties prenantes pour voir s'il est possible de trouver des solutions afin que les étudiants puissent continuer de bénéficier des services dont ils ont besoin.»